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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69fb198acdc6046d47c86326
5 mai 2026
5 mai 2026
[X] [G], dirigeant de la SAS PHARMACIE DE LA PIERRE PERCEE assisté de Me DJERBI, avocat, M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03125_20230202
2 février 2023
2 février 2023
1986 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00123_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
travail ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02280_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02631_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02860_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03469_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00593_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01607_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
l'État ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02564_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
dossier ; Vu le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03279_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleChambre Commerciale
62760c85593736057d78a9da
5 mai 2022
5 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé EN PRÉSENCE DE : M. le Procureur Général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, représenté
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2534578_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A..., représenté par Me Djebri, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler les décisions du préfet de police du 5 novembre 2025 portant, d’une part, remise aux autorités
Source officielleChambre sociale 4-5
65aa3109009f81000890dd1c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Jugement rendu le 30 Juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Section : C N° RG : 20/00095 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah DJABRI
Source officielle8ème chambre
6a0ea0c0cdc6046d476698bc
20 mai 2026
20 mai 2026
domicilié en cette qualité au siège social Représentant : Me Marion HENNEQUIN de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON APPELANTE Société LIFTING PRESTIGE RENOVATION Représentant : Me Aymen DJEBARI
Source officielleJuge de l'Execution
697e7d90cdc6046d4775fcde
9 janvier 2026
9 janvier 2026
V] [N] né le 18 Novembre 1989 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] comparant jugement contradictoire, en premier ressort, prononcé par Emmanuelle MONTEIL, juge de l’exécution, assistée de Sarah DJABLI
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2516219_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
B..., représenté par Me Djebri, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la sous-préfecture du Raincy de fixer, avant
Source officielle1re Section - 2e Chambre -OQTF 6 sem.
DTA_2309815_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
B, représenté par Me Djebri, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 avril 2023 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb04
25 juillet 1990
25 juillet 1990
Djibrill, contre l'arrêt en date du 3 août 1989 de la cour d'appel d'AIXenPROVENCE, chambre correctionnelle, qui, pour infractions à la réglementation sur les stupéfiants, l'a condamné à une année d'emprisonnement
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00382_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officiellePage 7 sur 76
DJABRI, Myriam, KHATTAB
24/07/2026
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DJABRI, Nabil
17/04/2026
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DJABRI, Amel
13/02/2026
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DJABRI, Amel
02/02/2026
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DUPUIS, Laurence Albertine Suzanne Arlette, DJABRI
28/12/2025
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