En revanche, ce risque ne saurait être écarté concernant les entreprises que Monsieur Herrmann prendra pour clientes.

épouse Z..., déclarait qu'au cours de la quatrième séance, Christian X... lui avait effleuré le sexe avec ses pouces en lui disant : "C'est bon, c'est chaud", lui massant les grandes lèvres du vagin ; Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Centres Hélène Gale, société à responsabilité limitée, dont

en accusation de Franck X... devant la cour d'assises des chefs de viols du 1er février au 18 mars 2004 et de viol avec usage d'une arme dans la nuit du 15 au 16 mars 2004 ; "aux motifs que Marie-Hélène

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 407 du Code pénal ; "en ce qu'il résulte de la décision attaquée que Roland Y... a été assisté de Helga

Marie-Hélène, épouse Y..., - A...

Hélène, - X...

Statuant sur le pourvoi formé par : - LEVY A..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 23 novembre 1993 qui, dans l'information suivie contre Hélène

X... a pris sa décision de résilier les baux, ni qu'à cette date là, la société Dubois avait déjà été informée de la perte de ses marchés ; que l'arrêt manque de base légale au regard de l'article L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Hélène X..., veuve Y..., est décédée en février 1993, laissant à sa succession ses

résultat de ces manoeuvres a été gravement préjudiciable à ces victimes compte tenu de leurs revenus ou de leur patrimoine ; qu'en l'espèce, il est incontestable qu'en s'immisçant dans l'intimité d'Hélène

Convention européenne des droits de l'homme, des droits de la défense, du droit à un procès équitable et du principe de l'égalité des armes ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que "Me Dubos

9 / de la société Le Continent, société anonyme, dont le siège est ..., prise en la personne de son agent, le Cabinet Verlingue, domicilié 3, Venelle de Kergos, 29000 Quimper, 10 / de la société Hema

fournil, n'est pas clairement arrêtée et qu'il est fort probable que cette propriété soit partagée entre Irène Z... épouse A... et Albert Z... décédé et représenté par ses enfants Jean Z... et Micheline Dubois

D 23-16.563 et E 23-16.564 contre vingt-cinq arrêts rendus le 13 janvier 2023 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige les opposant respectivement : 1°/ à la société Marie Dubois

Henri, Georges X..., 2°/ Mme Hélène X..., 3°/ M.

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 30 avril 2002, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 7 500 euros d'amende et a ordonné, sous

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1988