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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a8869ba5988459c4dc1a
5 avril 1965
5 avril 1965
MATTEI, DETENU EN VUE D'EN FAIRE COMMERCE : A LES LIVRES CONTRAIRES AUX BONNES MOEURS ENUMERES DANS L'EXPLOIT DE CITATION DEPUIS L'AUBERGE DU SENS INTERDIT DE SILI ROUX, JUSQU'A SUR MA PEAU DE FABIENNE DUNOYER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051034162
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Accord NAO Dunod 2025
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048207833
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 - Dunod
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048544937
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Négociation annuelle obligatoire 2021 - Dunod
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043986501
7 juillet 2021
7 juillet 2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE DUNOD EDITEUR
Source officielleciv3
60794c839ba5988459c45c39
25 novembre 1992
25 novembre 1992
physiques, ainsi que pour les bailleurs définis à l'article 13 et 6 ans pour les bailleurs, personnes morales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 novembre 1990), que la société civile Dunois
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047665635
22 juin 2022
22 juin 2022
ACCORD D’ENTREPRISE EDITIONS DUNOD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd7e
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Sur la production personnelle de Mme Y..., celle-ci a droit à un commissionnement sur la rentrée de mandat pour les affaires VIROULAUD-BOUNIOL, PETITIER-DUNOYER, RIESTER-NEDELEC et VISCOGLIOSI-DOUVILLE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401313_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
avoir subi du fait du délai de traitement par les services préfectoraux de sa demande d'évacuation forcée, en application de l'article 38 de la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007, du bien situé 1 place Dunoyer
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042453725
15 septembre 2020
15 septembre 2020
Accord d'entreprise sur la durée des mandats des élus du CSE au sein de la société Dunod Editeur
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403220_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
cotisations de taxe d’habitation à titre secondaire auxquelles il a été assujetti au titre des années 2021 et 2022 pour un montant total de 1.957 €, concernant un appartement sis à Nice (06200), 7 rue Dunoyer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310307
13 juin 2024
13 juin 2024
Schmitt, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [M], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association des propriétaires de la rue Emile Dunois
Source officiellecomm
613723edcd5801467740ffce
29 avril 2002
29 avril 2002
Roland Y..., pris ès qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Ateliers dunois de constructions mécaniques (ADCM), domicilié ...,
Source officielleM3.S3. J.L.D.
686d6a32a2273490db109d52
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Juillet 2025 ; Avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [L] [C] [K] né le 22 Décembre 2000 à [Localité 6] - MAURITANIE [Adresse 3] [Localité 4] Comparant assisté de Me Marie DUFOYER
Source officielleM3.S3. J.L.D.
686d6a32a2273490db109d56
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Juillet 2025 ; Avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [E] [V] né le 12 Décembre 1997 à [Localité 7] (GUINEE) [Adresse 2] [Localité 5] non comparant, représenté par Me Marie DUFOYER
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500240_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
l'arrêté du 28 novembre 2024 par lequel le maire de la commune de Perpezac-le-Blanc a accordé un permis de construire une stabulation au groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Duroy
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2212267_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
référés de prescrire une expertise sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative aux fins pour l'expert de déterminer si la maison dont il est propriétaire située 5 rue Amédée Dunois
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2600035_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
B..., principal du collège André Dunoyer de Segonzac à Boussy-Saint-Antoine, a été suspendu de ses fonctions à titre provisoire et conservatoire par arrêté du 17 décembre 2025 du ministre de l’éducation
Source officiellecr
èces de la procédure que, dans l'information suiviec/Pascal Z
613725facd5801467742201a
26 juillet 2000
26 juillet 2000
Guerin, président, Mme Duno et M.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2202852_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 août 2022, l'office public de l'habitat (OPH) du Grand Châteaudun, Le logement Dunois, devenu, en cours d'instance, la société coopérative
Source officiellePage 7 sur 19