Guerin, président, Mlle Duno et M. Le Braz, conseillers et, d'autre part, que lors du prononcé de l'arrêt, la chambre de l'instruction était composée de M.

[Y], architecte maître d'oeuvre, assuré par la Mutuelle des architecte français (MAF), la société Dunoyer, entrepreneur assuré auprès de la MAAF, et la société Amonit, fournisseur des matériaux ;

sollicitée pour poursuivre la mission de l'amiable compositeur désigné par le président du tribunal de commerce de Fort-de-France, conformément à l'article 8 des statuts de la société en participation Dunon-Villette

Arnould, président, Mme Duno, conseiller et M.

Dunoyer (liquidateur et CGEA) ; que M. Z... confirmait à M. A...

arrêt rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société anonyme Cigna France, dont le siège social est ... (9e), 2 / de la société EGB Dunoyer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duno Intermarché, dont le siège est ...

[G] s’est porté caution soldiaire de Mme [B], au profit de la SCI Immo-Dunois. A l’audience du 17 mars 2026, La SCI Immo-Dunois, représenté par M.

Me Philippe BEAUSSART, avocat au barreau de Rouen INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur Pascal Z... ... 60120 BRETEUIL comparant en personne à l'audience représenté par la SCP HAMEL FAGOO DUROY

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier. En présence de : Madame [R] [L] représentant le Ministère Public.

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 juin 2011), que les époux X..., condamnés en référé à payer une somme au titre du solde des travaux de réfection exécutés par la société Louis Dunoyer

C/ SARL LD DUNOYER SA COMPAGNIE AXA FRANCE IARD APPELANTS : M.

des lucarnes du 5ème étage, ladite somme étant indexée sur l'indice des prix à la construction publié par l'INSEE, l'indice de base étant celui du 2ème trimestre 2002, [*M Y..., la MAF, la société DUNOYER

SIGNA, LE 10 AOUT 1965, DES BILLETS A ORDRE, AVALISES PAR DURAZ, EN REPRESENTATION DES SOMMES QU'IL DEVAIT RESTITUER A DUNOYER ; QUE LA COUR D'APPEL A CONDAMNE SOLIDAIREMENT LES EPOUX X...

- Sur la responsabilité de la SAS DUNOYER Le 27 octobre 1998, la SA AMONIT a attesté du respect des règles de l'art par cette société DUNOYER.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prêt-à-porter Dunois, société à responsabilité limitée, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prêt-à-porter Dunois, société à responsabilité limitée, dont le siège