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11 772 résultats pour « Dupuis-Tobol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88804

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

FRANCAIS LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean-Claude X... ... 13410 LAMBESC représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00607

Cassation

1 juin 2010

1 juin 2010

EUROPE Ltd, J'S DEVELOPPMENT TOOLS France et FOUR J'S DEVELOPPMENT TOOLS à Strasbourg ; que, pour autant, force est de constater que cette déclaration anonyme est corroborée par d'autres éléments d'information

Source officielle
CC

comm

6079d67e9ba5988459c5b7c8

Cassation

27 mai 1974

27 mai 1974

ET FILS EST TIERS PORTEUR DE LETTRES DE CHANGE TIREES PAR LA SOCIETE AUTONOME DES VENTES; QUE CELLES-CI AU DESSUS DE L'ACCEPTATION PORTENT APPOSEE A L'AIDE D'UN CACHET HUMIDE LA MENTION SOCIETE DUPUIS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154923

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

2015 à l'encontre des établissements de restauration, bars et cafés situés aux abords du Carreau du Temple c'est-à-dire : rue Perrée, rue Dupetit Thouars, place Nathalie Lemel, rue Charles-François Dupuis

Source officielle
TJ

Première Chambre

678025fd9c3ba90f51dc365d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre N° RG 24/05123 - N° Portalis DB22-W-B7I-SLYE DEMANDEURS : [J] [P] épouse [Z] représentée par Maître Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a116890cdc6046d47a9873c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 mai 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN, Jean-Yves DUPUY

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a167f02cdc6046d471105f6

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a1fb9ffcdc6046d47e93fd5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Camille SIMON-KOLLER, conseillère

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd01d

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Editions Dupuy fils et compagnie, dont le siège est à Paris

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fc2db7cac9e5eb49c3

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 - N° du dossier 20221351 Intimés : Monsieur [K] [W] [O] [J] pris en sa qualité de président de la SASU ALTIFORT elle même présidente de la SASU TOBLER

Source officielle
CA

1re chambre civile

6710aa48be64d7e510244f16

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MATTHIEU GODART, SÉVERINE DEMIERRE-BERNARD, EMMANUEL VERNIER ET RACHEL DUPUIS - BERNARD NOTAIRES expédition et

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CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00072_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

La société Apex Tool Holding France 1 (ATHF1), aux droits et obligations de laquelle vient la société Apex Tool Group après son absorption le 31 juillet 2015, a été constituée en juin 2010 et dotée d'un

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2400728_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 février 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Cutting Tools Management Services Saazor, représentée par Me Martel, demande au tribunal

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CC

soc

61372359cd58014677408a38

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Seco tools France, les conclusions de M.

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CA

3e chambre

635b7221b201587f74be0464

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 3e chambre N° RG 21/04364 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UUAV Monsieur [M] [N] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat

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CA

Chambre commerciale 3-2

67932e4320da87ff5e0112d9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

BDR MONTROSIER [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 S.E.L.A.R.L

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0601DEC000310002

Admin. suprême

1 juin 2004

1 juin 2004

Patrick Dupuis, est un ressortissant français, né le 21   novembre 1965 à Madagascar, et résidant actuellement à Paris.

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CA

3e chambre

615e0e84c25a97f0381f5778

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Chambre : 6 N° RG : 09/14332) Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe LEGUEVAQUES de la SELARL CHRISTOPHE LEGUEVAQUES Me Anne Laure DUMEAU Me Martine DUPUIS

Source officielle
CC

soc

613723b9cd5801467740d5aa

Cassation

8 février 2001

8 février 2001

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e6fe

Cassation

10 janvier 2002

10 janvier 2002

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.

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