Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
134 résultats pour « Elizabeth MAGNET »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000050763474
Les émissions ou parties d'émissions réalisées en direct font l’objet d’une copie enregistrée, aux frais de la société, sur un support magnétique conforme aux normes professionnelles, et sont déposées sous cette forme à l’institut.
LEGIARTI000045166922
25020882400012 SYND ECOLES MAT PRIM MONTCORNET 25020892300012 SIRS LE POINT DU JOUR 21030044800011 BRUGHEAS 21030084400011 COSNE-D'ALLIER 21030094300011 CREUZIER-LE-VIEUX 21030157800014 MAGNET
Article Annexe 1
Elles peuvent être condamnées par un électro-aimant (dispositif magnétique). 5.3.2.
Article Annexe I
Imagerie par résonance magnétique Tarifs des forfaits techniques des IRM PUISSANCE DE L'APPAREIL < 0,5 T 0,5 T > 0,5 T et < 1,5 T 1,5 T (2) Activités de référence 3 500 4 000 4 000 4 500 Amortis (1), forfaits pleins :
Article Annexe
peut être vu de différentes manières : du point de vue de sa structure (organisation interne), de son contenu (informations sous la forme de textes, d'illustrations), de sa présentation (disposition, styles), de son support (mémoire électronique, magnétique
Article Annexe I (suite)
LE POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE - Architecture du poste de travail : processeur, mémoire centrale, mémoire virtuelle, supports magnétiques, supports optiques, cartes graphiques, écrans, pilotes d'écran, imprimante, pilote d'impression, ports d'entrées
Article Annexe I
Ondes électromagnétiques L'installation est implantée de telle sorte que les habitations ne sont pas exposées à un champ magnétique émanant des aérogénérateurs supérieur à 100 microteslas à 50-60 Hz. 2.4.
Article 1
leurs caractéristiques physiques, y compris le rapport volume / pression, les dimensions et, le cas échéant, les caractéristiques ergonomiques ; -les risques liés à des conditions d'environnement raisonnablement prévisibles telles que les champs magnétiques
LEGIARTI000034774236
Les émissions ou parties d'émissions réalisées en direct font l'objet d'une copie enregistrée aux frais de la société sur un support magnétique conforme aux normes professionnelles, et sont déposées sous cette forme à l'institut.
LEGIARTI000024288567
L'enregistrement est un document écrit par une personne, un document produit par un appareil (notamment bandes magnétiques, disques, négatifs photographiques), un document imprimé provenant d'un appareil (notamment impressions sur papier, tracés).
Article Annexe
d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques. 26.70Z-A Fabrication de matériels photographiques et cinématographiques. 26.70Z-B Fabrication d'instruments d'optique. 26.80Z-Z Fabrication de supports magnétiques
Article Annexe IIIb
3.9 Capacitance/condensateur 2 S6.4.1 2 S6.4.1 3.10 Magnétisme a) Théorie du magnétisme... 2 S1.1.3.7 et S4.1.3 2 S1.1.3.7 et S4.1.3 b) Force magnétomotrice, intensité du champ efficace, densité du flux magnétique
Article (suite)
Sauf clairance contraire de l'organisme de contrôle de la circulation aérienne, un aéronef en vol CAM I, dans la phase de croisière, utilise un niveau figurant dans les tableaux des niveaux de vol en CAM à l'appendice 3, choisi suivant sa route magnétique
LEGIARTI000048568968
G 3T -Au-delà de 6 mois : - si complètement régressive et sans anomalie à l'imagerie par résonance magnétique (IRM) ; G 2 - si SCI avec lesions de démyélinisation à l'IRM. G 3 3.
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