Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/04/2026.

Maurice, 2°) Syndicat Agricole de SAINT ETIENNE de TULMONT, dont le siège est à Saint-Etienne de Tulmont (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/04/2026.

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/04/2026.

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/04/2026.

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/04/2026.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 05/05/2026 ORDONNANCE DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026R90 * La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN :

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 29/04/2026.

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/04/2026.

Saint-Tropez depuis le 3 avril 1987 sous le n° 334 474 103, qu'elle est dirigée par Jean-Claude X..., né le ... à ... et domicilié ..., en qualité de gérant, que son siège social est situé 12, rue Etienne

D... fait encore grief à la cour d'appel d'avoir déclaré recevable l'appel formé par C...

400 et 512 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué ne constate pas la publicité des audiences des 21 et 22 mars 1991 durant lequelles se sont déroulés les débats

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 12/05/2026 ORDONNANCE DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026R119 * La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN

N° RG 26/01234 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QYNS décision du tribunal judiciaire de SAINT-ETIENNE Au fond 23/03841 du 04 décembre 2025 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B

N° RG 17/01523 - N° Portalis DBVX-V-B7B-K4BW Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT ETIENNE Au fond du 11 janvier 2017 RG : 15/00419 1ère chambre civile [R] C/

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/04/2026.

N° RG 25/06844 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QQQM décision du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE Au fond 2024j629 du 18 juillet 2025 ch n° S.A.S. L'EPEE D'ORION C/ S.A.S.

Portalis DBVB-V-B7D-BEO4Y [W] [T] épouse [C] Syndicat CGT DES ENTREPRISES DE PROPRETE DES BOUCHES DU RHO NE C/ SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE Copie exécutoire délivrée

Etienne, - Y... Serge, - Z... Dominique, - A... Dominique, - B... Olivier, - C... Marguerite, - D... Nicole, - E... Florence, - F... Frédéric, - G... Michel, - H...

Par acte délivré par commissaire de justice le 1er avril 2026, le syndicat des copropriétaires a fait assigner la SCI UMR Select Retail devant le Président du Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne, statuant