Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
67134bef208351cec65865cd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
valeur de la marchandise au lieu et à l'époque de la prise en charge. (...)"
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300324
13 mars 2012
13 mars 2012
Robert Y... et Mme Florence Y..., épouse Z... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 septembre 2010), que M.
Source officielleSurendettement
68780172fd93c2d1757fed78
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 24] [Adresse 38] [Localité 10] non comparante, ni représentée [21] Service clients [Adresse 37] [Localité 14] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officielleSurendettement
679a938fe9a46d1f5a766bd0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Madame [C] [U] [Adresse 7] [Adresse 12] [Localité 8] non comparante, ni représentée KINOUGARDE [Adresse 5] [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officielleSurendettement
679a938fe9a46d1f5a766be0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
SIP [Localité 17] [Adresse 19] [Adresse 12] [Localité 9] non comparante, ni représentée [20] [Adresse 2] [Localité 7] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officielleSurendettement
679a9394e9a46d1f5a766c51
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Adresse 26] [Localité 7] non comparante, ni représentée CA CONSUMER FINANCE [Localité 16] [15] [Adresse 18] [Localité 10] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03164_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3192138-3559491
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Ahsan s’ils étaient reconnus coupables, le temps qu’ils passeraient dans une prison « supermax » – le « Pénitencier américain de sécurité maximum », à Florence, dans
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029918552
17 décembre 2014
17 décembre 2014
m², portant sa surface totale de vente à 3 467 m², par extension de 1 410 m² d'un supermarché Intermarché de 1 890 m², portant sa surface de vente à 3 300 m² et par extension de 97 m² d'une galerie marchande
Source officielle2ème chambre section B
661a20334cfa010008a2d7f1
12 avril 2024
12 avril 2024
FOUREL-GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur [X] [W] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 24] Comparant en personne, assisté de Me Florence
Source officiellecr
61372647cd5801467742452b
19 octobre 2004
19 octobre 2004
philosophie du projet qui était de proposer un mobilier Le Corbusier ; que connaissant la société Architects laquelle participe comme lui aux salons regroupant les membres de la profession, il s'est rendu à Florence
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7b4e
17 mars 1993
17 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Florence C..., demeurant Chemin de la Lorraine à Védène (Vaucluse), en cassation d'un arrêt
Source officiellecr
6137262bcd58014677423777
14 novembre 2001
14 novembre 2001
géographique du lieu de livraison des colis de l'immeuble du prévenu, l'immeuble l'Orionde, lequel, au demeurant, était encore comme par hasard le lieu d'habitation de deux autres des victimes, à savoir Florent
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603647bf9f5426a945b3c462
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Le chauffeur, Monsieur [W] [M], s'est rendu au Blanc-Mesnil le 30 novembre 2005 vers 11 heures, pour charger la marchandise.
Source officielle14e Chambre
5fdde36ce9179486d91a5b8b
4 juillet 2018
4 juillet 2018
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle14e Chambre
5fdde371e9179486d91a5b8e
4 juillet 2018
4 juillet 2018
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle9e Chambre C
6162bb4cf32b7c38854c30c8
29 septembre 2011
29 septembre 2011
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00529_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Ahsan pour la société Suez Eau
Source officielleSurendettement
69d5667dcdc6046d4771a0be
7 avril 2026
7 avril 2026
SERVICES CHEZ [5] [Adresse 16] [Adresse 17] [Localité 15] non comparante, ni représentée [6] [Adresse 18] [Localité 16] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officielleSurendettement
69d56689cdc6046d4771a192
7 avril 2026
7 avril 2026
[Adresse 12] [Localité 14] non comparante, ni représentée TRESORERIE VAL D'OISE AMENDES [Adresse 13] [Localité 15] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officiellePage 7 sur 52