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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210615
2 décembre 2021
2 décembre 2021
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 DÉCEMBRE 2021 La société Foch
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR00990
5 mars 2014
5 mars 2014
Foch sont mal fondés et l'ordonnance sera confirmée ; " aux motifs adoptés que les investigations démontrent que l'immeuble sis 42 avenue Foch à Paris 16ème détenu par six sociétés, suisses et françaises
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2415800_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
a rejeté sa demande visant à obtenir l'autorisation d'exercer l'activité de soins de chirurgie, modalité " chirurgie bariatrique " sur le site de l'Hôpital Foch. 2.
Source officielleChambre civile
653a0693d0451e8318d0ea15
25 octobre 2023
25 octobre 2023
FOCH MADSEN, S.A.
Source officielle21e chambre
5fdbd29b56f664b18db76fe5
24 janvier 2019
24 janvier 2019
La société Micro Focus rétorque que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb72
27 septembre 2012
27 septembre 2012
No 11/ 01199 AFFAIRE : Association HOPITAL FOCH en la personne de son représentant statutaire C/ Marie-Christine X...
Source officielle1ère chambre civile B
6162b2564abc2618d50e05a1
26 mars 2013
26 mars 2013
Le transfert du permis de construire obtenu par la société Foch et Associés a été autorisé au profit de la société Villas Lespine par arrêté du 30 juin 2008.
Source officielleciv3
613724c6cd58014677418472
24 janvier 2007
24 janvier 2007
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les premier et second moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, que la société civile immobilière Foch
Source officielleciv3
61372314cd58014677405218
27 mai 1998
27 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Foch immobilier, dont le siège est ...,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2202329_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2022, la SCI 81 avenue maréchal Foch, représentée par M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028105134
21 octobre 2013
21 octobre 2013
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 juillet et 24 octobre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI Le Foch, dont le siège est 8, Impasse
Source officielle1ère Chambre
6618cf107935f50008be4377
11 avril 2024
11 avril 2024
HOTEL FOCH C/ S.A.S. [Localité 2] DOENST IMMO Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2011001_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
La société civile immobilière (SCI) angevine du 24-26 boulevard du Maréchal Foch est propriétaire d'un immeuble situé 26 boulevard du Maréchal Foch à Angers (Maine-et-Loire) à raison duquel elle a été
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00297
3 avril 2019
3 avril 2019
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Foch
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303349_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
D et Mme A la somme demandée par la société SCCV Foch Résidence - Ventes immobilières en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300999_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par suite, les conclusions à fin de décharge de la requête de la SAS Institut Foch sont, dans cette mesure, devenues sans objet.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2406077_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Article 4 : L’État versera à la société Foch Investissements la somme de 1 800 euros sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
69d54fcbcdc6046d47700978
7 avril 2026
7 avril 2026
HOTEL FOCH Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Franck PEYRON de la SELARL MORELL ALART & ASSOCIÉS, avocats au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2518155_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
La société Foch Partners, en groupement, a déposé une offre finale le 27 janvier 2025. Elle n'a pas transmis de copie de sauvegarde comme elle en avait la possibilité.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_1906836_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 3 janvier 2020, la société Charcot Foch a confirmé son intention de poursuivre l'instance.
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