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25 678 résultats pour « Fournel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

680c98660acd63715353bfa8

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

La société LE FOURNIL DU CONCORDE ne comparaît pas, ni personne pour elle.

Source officielle

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TCOM

Chambre 00

69f1f0bccdc6046d47f52291

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La SAS LE FOURNIL DE [Localité 2] n'est pas représentée. La SAS LE FOURNIL DE [Localité 2] n'a pas comparu.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100496

Cassation

4 mai 2012

4 mai 2012

seing privé du 15 juillet 2007 établi par la société agence Vacher (l'agence Vacher), agent immobilier mandaté par la société civile immobilière Cauvin, cette dernière a donné en location à la société Fournil

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e867

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Portalis DBYQ-W-B7H-IDBB DECISION DE DESISTEMENT DU 07 AVRIL 2025 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) N° minute : ENTRE : Madame [X] [G] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Hélène FOURNEL-PALLE

Source officielle
CC

civ2

6137209acd580146773ec3fe

Cassation

8 juin 1979

8 juin 1979

AGRICOLE DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE-COMTE ONT RECLAME A SANDOZ ET A SON ASSUREUR LA COMPAGNIE LA PRESERVATRICE, LA REPARATION DE LEUR PREJUDICE ; QUE SANDOZ A APPELE EN GARANTIE LA SOCIETE "LE FOURNIL

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007837362

Admin. suprême

23 décembre 1994

23 décembre 1994

Vu la requête, enregistrée le 2 septembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE FOURNET-BLANCHEROCHE, représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE FOURNET-BLANCHEROCHE

Source officielle
CC

soc

6137230dcd58014677404ceb

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Fournil d'Aurillac, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310052

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour la société Le Fournil de la Seine.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471987.20241022

Admin. suprême

22 octobre 2024

22 octobre 2024

de l'horloge dans un délai d'un mois, et rejeté le surplus des conclusions de la demande de la société Le fournil de l'horloge.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2406348_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Par une lettre, enregistrée le 5 décembre 2025, Me Pouillaude, conseil de la société le Fournil de Gabriel a informé le greffe du présent tribunal de ce que la SAS le Fournil de Gabriel a fait l’objet

Source officielle
CC

civ1

6137224ecd580146773fbe38

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

société Lloyd Continental, ont demandé l'indemnisation du préjudice subi à différentes entreprises qui ont participé au chantier, la société SFEC qui a établi les plans, la société Hazemeyer qui a fourni

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6406c7633dcd15b3b5a

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

- débouté la société Le Fournil des Pyrénées de ses demandes.

Source officielle
CC

cr

613725c7cd5801467742077d

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

effet, les renseignements erronés obtenus auprès d'un conseiller juridique et d'un membre de la chambre de commerce ne peuvent être utilisés à leur défense ; qu'en revanche, une information inexacte fournie

Source officielle
CC

comm

6137242ccd5801467741336d

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

polynésien, sans préciser ce qu'il en était exactement de ces relations contractuelles, ce qui était pourtant déterminant pour la solution du litige, car une éventuelle interdiction conventionnelle de fournir

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00566_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vu la rocédure suivante : rocédure contentieuse antérieure : La société Le Fournil du Chef a demandé au tribunal administratif d’Orléans de condamner Orléans Métro ole à lui verser la somme de

Source officielle
CA

15e Chambre A

6031f41b6c33492cb231311b

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

APPELANTE SARL LE FOURNIL DE L'HORLOGE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié [...]

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2ad638cf45b25ce6ac1

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

LE FOURNIL D’EMMA [Adresse 2] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 27 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente, assistée de Pascale GARAVEL, Greffier

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82a0acdc6046d47de931e

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le cabinet CAUDITEX expert-comptable des cédants a transmis par courriel le 5 janvier 2023 à la société FOURNIL SAMMARTANO WALTER une situation comptable arrêtée au 31 juillet 2022.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

68513e155dbd1b5d65b64909

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

], domiciliés ensemble [Adresse 3], Demandeurs comparant par Maître Vincent DEBORDES suppléant Maître Camille GARNIER, SELAS CABINET ESTRAMON, Avocats au Barreau de CLERMONTFERRAND, ET : La SARL FOURNIL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecff542d85a267f3c795

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La SAS Au Fournil de [Localité 15] a interjeté appel le 10.02.2025.

Source officielle