Localité 4] ---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine

C/ SARL LES DEMEURES DE DEMAIN MJ-iB paiement de facture Grosse délivrée à Maître GERARDIN, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET

Julien Wolf, 7 / de Mme Géraldine Schwartz, épouse Wolf, 8 / de M. Jean-Noël Putois, pris en sa qualité d'associé de la SCI Montim'immo, 9 / de M.

N° RG 20/10122 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGNNR [G] [C] [W] [C] SCI 4 M C/ [Y] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Géraldine

Corentin MILLOT, Greffier, ORDONNANCE contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 08 Juillet 2025 à 17H50, Signée par Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère et M.

Gérald Z... démissionne dans les termes suivants : " Par la présente je me permets de vous informer de ma démission du poste de manager à denrées non périssables au sein de la société Maladis.

C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST MJ-iB remboursement de prêt Grosse délivrée à Maître GERARDIN, avocat Le VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE

. prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège Lieudit Les Escoffers Bas 26380 PEYRINS représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour Monsieur Gérald

Madame Géraldine VOISIN, Conseiller.

Gérald X... C/ Mme Karine Y... épouse X...

LANOUE-PETIT Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 5 février 2016 D'UNE PART II-Maître Gérald X...

O..., Mmes Géraldine et Sabine P..., Mme Q..., le syndicat des copropriétaires de l'ASL du lotissement La Moustrouille, M. et Mme R..., Mme S..., M. T..., M. et Mme U..., MM.

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jérôme X... des chefs de viols et d'attentats à la pudeur sur la personne de Gérald

Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 23 Novembre 2010, enregistrée sous le no F 09/ 01459 ARRÊT DU 29 Mai 2012 APPELANTE : Mademoiselle Géraldine X... ... 44440 PANNECE présente,

PREFET DES [Localité 6] Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Avril 2025 devant Madame Géraldine

AREL C/ [L] [A] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Géraldine DUPRAT, Vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

[H] [D] né le 30 Avril 1948 à [Localité 8] (76) [Adresse 4] [Adresse 4] Non comparant, représenté par Me Marie SOYER de la SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Géraldine

président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Géraldine