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8 681 résultats pour « Gabrielle FORI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a678

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

Le 10 août 2006 Monsieur Gabriel X... a fait déposer et signifier ses premières conclusions.

Source officielle

Page 7 sur 435

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CC

cr

613725bacd58014677420191

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Source officielle
CC

cr

613725c1cd580146774204a7

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

par : - X...Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 1999, qui l'a condamné, pour complicité de banqueroute, à 4 mois d'emprisonnement avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d053

Appel

26 février 2009

26 février 2009

Vu le recours formé par : Monsieur Oirith X... ... 93230 ROMAINVILLE représenté par Me Talia COQUIS, avocat au barreau de PARIS (B1079) Mademoiselle Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01149

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

§ 8) ; qu'en faisant néanmoins droit à la demande en dissolution de la SCI Gabriel formée par Madame X..., aux motifs que « tout intéressé, ainsi que l'est aujourd'hui Mme X..., créancière, et non seulement

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421cfc

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01768

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

A... a envoyé à Gabriel X... un mail rédigé ainsi : "dans la mission qui te sera reprécisée, tu dois utiliser SAP et comme nous l'avons évoqué, une formation est nécessaire" ; qu'il résulte de ce mail,

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66ff85eca4ff9ec259c09a7e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

à courir Condamné la SASU HA Autos Consulting à payer à la SA Immobilière Gabriel Wattelez la somme de 5 250 euros au titre de la clause pénale Débouté la SA Immobilière Gabriel Wattelez de ses autres

Source officielle
CC

civ2

61372154cd580146773f2df1

Cassation

29 octobre 1990

29 octobre 1990

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Gabrielle Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1989 par la cour d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cfff

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

C / Gabriel Fidèle Jean-Claude Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cfc

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

Boulangerie GABRIEL, dite P.

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741ef78

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

Gabrielle, épouse A..., - Z...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000036015074

Admin. suprême

24 octobre 2017

24 octobre 2017

Vu la procédure suivante : L'Association populaire d'éducation de l'institut Saint Gabriel à Presly et Mme A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100440

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

Jean-Jacques X..., pris en sa qualité d'héritier de Gabriel X..., s'est pourvu en cassation le 26 janvier 2006 contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2004 par la cour d'appel de Toulouse qui a débouté Gabriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f076

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Représenté par sa mère Madame Gabrièle Z... né le 18 Mai 1993 Chez Madame Gabrièle Z... ... 6890 FRASTANZ (AUTRICHE) Défaillant Monsieur Nicolas X...

Source officielle
CC

cr

61372602cd5801467742240b

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1216JUD001760708

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Emanuela 1965 Di Gabriele Carmela 1967 Di Gabriele Michelina 1969 Di Gabriele Agata Angela 1977 Di Gabriele Concetta 1982 Umbriano Rosa 1968 Agata Angela DI GABRIELE 1977 Carmela DI GABRIELE 1967 Emanuela

Source officielle
CC

cr

évrier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Michel X

6079a84c9ba5988459c4c7b6

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

CASSATION PARTIELLE sur les pourvois formés par : - X...

Source officielle
CC

civ3

6137223dcd580146773fb5a6

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires Résidence Gabrielle à Plaisir (Yvelines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffc9

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

ARRET No 12/ 331 du 07 DECEMBRE 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Gabriel X...

Source officielle