Novembre 2023 Incident ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société RDJ TOV IMPLANT LTD [Adresse 4] [Localité 3] (ISRAËL) représentée par Maître Geoffroy

Paris sous le n°520 126 830, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Geoffroy

Représentant : la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (Me Jacques PELLERIN), avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté de : Me Guillaume JEANSON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1419 substituant Me Geoffroy

[E] [T] 34, rue Reinhart 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Madame [L] [M] 34, rue Reinhart 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Monsieur [U] [M] 34, rue Reinhart 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représenté par Maître Geoffroy

barreau de PARIS, toque : R290 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SUN POWER SHIPPING LIMITED A domicile élu au Cabinet

LA SOCIÉTÉ COMPAGNIE GENERALE DE SERVICES A LA PERSONNE (COGESAP) [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au RCS de TOULON sous le numéro 817600299 Représentée par Me Geoffroy CANIVET de l'AARPI 186

[E] [H] [S] [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Geoffroy CANIVET de l'AARPI 186 Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : D0010 Assistés par Me Capucine QUENARDEL, avocat au barreau de

audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée par Me Olivier FREGET et par Me Geoffroy

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/07506 APPELANTE LE SYNDICAT PROFESSIONNEL 'SYNDICAT DES CIDRIERS INDEPENDANTS DE FRANCE' (CIF) [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Geoffroy

MECAELEC N° SIRET : 302 113 477 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Anne-laure WIART, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 437 Représentant : Me Geoffroy CANIVET, Plaidant

JUGEMENT DU 17/04/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Madame [R] [Z], gérante – Absente Madame [O] [Q], administrateur provisoire : présente Maître CANIVET

proxi requêtes N° RG 25/01590 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7MNW N° MINUTE : 2025/3 JUGEMENT rendu le jeudi 03 juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [J] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me CANIVET

Geoffroy », dont le capitaine est M. F... D....

. ; que les études techniques de chauffage et d'eau chaude sanitaire ont été confiées au cabinet Trouvin, la réalisation de l'installation à la société Hourtay-Bergeon, devenue Bergeon-Geoffroy, qui a

déclaré les sociétés DVB Invest et VMK Invest mal fondées en leurs demandes de réparation et, sans renvoi, en ce qu'il a condamné les consorts X... à indemniser la société Boulet Orquera immobilier, le cabinet

GEOFFROY GUICHARD IMMOBILIER, S.A.S. BRASSERIE DU STADE C/ S.A.R.L. LUMIA CARRELAGES, S.A.S.

Geoffroy Y.... Le 23 mars 2010, Mme B...a notifié à M.

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 juillet 2006), que suivant acte de la SCP de notaires Cheuvreux, Geoffroy-Bergier

Vu, la requête enregistrée le 16 novembre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société anonyme BERGEON-GEOFFROY, dont le siège est ..., réprésentée par le président de

Donne acte aux sociétés DVB Invest et VMK Invest et à Mme X..., ès qualités, de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Boulet Orquera Immobilier, le cabinet