CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

294 résultats pour « Girod Camille »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 4 cab 3

67f56a4fbbf04ef7857bb2c0

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

divorce de : Madame [G] [R] née le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 13], province du Liaoning (Chine) et de Monsieur [T], [U], [X], [L], [A] [M] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 14] (Gironde

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Y

61372129cd580146773f17bb

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu, le 10 mars 1988, par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre), au profit de Mme Christine Y..., demeurant allée Montesquieu, Le Pian Médoc (Gironde), défenderesse

Source officielle
CC

civ1

61372112cd580146773f0bf0

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Y..., Micheline, Camille Z... née A..., demeurant à Talence (Gironde), ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ1

61372127cd580146773f168e

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

LE FOURNIER, épouse Z..., demeurant ensemble ..., à La Teste (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1988 par la cour d'appel de Toulouse (audience solennelle), au profit de Monsieur Jean

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6215dc3508b2bd79007cc28a

Appel

22 février 2022

22 février 2022

la société CAMI à payer à M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500506_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 avril 2025, le préfet de la Gironde conclut au rejet de la requête. Il fait valoir qu’aucun des moyens soulevés n’est fondé. M.

Source officielle
TJ

PPP Référés

65aebc4d54a01215df762c9d

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

CDC HABITAT SOCIAL C/ [S] [K] - Expéditions délivrées à Me Camille BAILLOT - FE délivrée à Me Camille BAILLOT Le 19/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE

Source officielle
CC

civ1

61372151cd580146773f2c40

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

William X..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1988 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Deugro

Source officielle
CC

comm

6137227fcd580146773fdb6e

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

Y..., Camille A..., demeurant ... à Corbeil-Essonnes (Essonne), pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan et de représentant des créanciers de la société Codec, 4 / de Mme Marie-Dominique

Source officielle
CC

comm

6137228bcd580146773fe41f

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

Y..., Camille A..., demeurant ... à Corbeil-Essonnes (Essonne), pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan et de représentant des créanciers de la société Codec, 4 / de Mme Marie-Dominique

Source officielle
CC

soc

613721dacd580146773f8226

Cassation

11 février 1993

11 février 1993

Caille, demeurant à Bordeaux (Gironde), 70, cours de l'Intendance, en cassation d'un jugement rendu le 13 mars 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, au profit de la Caisse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Société INCITE BORDEAUX LA CUBc/Madame Jeanne Alice Micheline X

6253cd4dbd3db21cbdd92df5

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

2014, né le 05 Novembre 1961 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) de nationalité Française, sportif, demeurant ...-33700 MERIGNAC Représentés par Me Catherine GEFFRAULT, avocat au barreau de BORDEAUX, et Me Camille

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a173546cdc6046d47252b11

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis DBX6-W-B7I-ZHU3 AFFAIRE : [A] [U] [M] [Y] épouse [U] C/ [X] [I] [J] [C] [P] [N] épouse [J] Grosse Délivrée le : à Maître Jean-Jacques ROORYCK de SAS AEQUO AVOCATS Maître Arthur CAMILLE

Source officielle
CC

soc

61372162cd580146773f3495

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

Camille C..., demeurant ... (Morbihan), 75°) de M. Michel D..., demeurant ..., 76°) de M. Jean-Paul F..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613720b9cd580146773edde8

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2406987_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Par un message de la plateforme ANEF en date du 27 septembre 2024, la préfecture de la Gironde a notifié à Mme C la clôture de sa demande en ligne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2403215_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mai 2024, le préfet de la Gironde conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CC

civ1

6137210ecd580146773f0a2d

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Jean-Paul Y..., demeurant au lieudit "Moulin à Vent", Commune de LE POUT (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1986 par la 1ère chambre de la cour d'appel de Bordeaux, au profit de la

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f12c6

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Dominguez, dont le siège social est zone industrielle, avenue Descartes à Tresses (Gironde

Source officielle
CC

civ1

61372122cd580146773f13dc

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

1°) Monsieur Louis X..., demeurant à Angoulème (Charente), zone d'emploi Ma Campagne ; 2°) La société EGLEDIS, société anonyme dont le siège social est sis avenue Victor Hugo, Les Eglisottes (Gironde

Source officielle

Page 7 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

GIROD, Camille, Raymond, Roger

SIREN 353245921Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

21/04/2026

Voir →

Radiations

GIROD, Camille, Raymond, Roger

SIREN 353245921Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

22/03/2026

Voir →

Créations

GIROD, Camille, Raymond, Roger

SIREN 353245921Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

02/02/2026

Voir →

Modifications diverses

GIROD, Christian, Marcel, Camille

SIREN 331510537GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

09/12/2010

Voir →

Immatriculations

GIROD, GUYON, Dominique Henriette-Anne-Marie, Camille Joseph Paul

SIREN 503325722GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

20/04/2008

Voir →