La SELARL Bauland Gladel demande qu' il lui soit donné acte de ce qu' elle a été nommée aux lieu et place de Me Gladel en qualité de commissaire à l' exécution du plan et qu' elle s' en rapporte sur les

Maître Philippe Y..., agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL ELC SELARL BAULAND GLADEL ET MARTINEZ, agissant en qualité de Commissaire à l'Exécution du plan de la SARL ELC LIMOGES

LEUR PROPRIETE DE LA GLAVINE POUR LE PRIX PAYE COMPTANT DE 75000 FRANCS, QUE LE 23 MAI 1966 LE NOTAIRE CHARGE DE LA REDACTION DE L'ACTE A NOTIFIE CETTE VENTE A LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT

d'instance de Nantes (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sopra Stéria Group, 2°/ à la société Sopra Stéria I2S, ayant toutes deux leur siège PAE des Glaisins

A... conteste auprès du tribunal la décision de la directrice de l’EPDA du Glandier n°2024/240 du 20 novembre 2024 portant radiation des cadres à compter du 1er octobre 2024.

Maître Vincent GLADEL,ès qualités de liquidateur de la SCP Y...

Glain, 2 / de M.

l'opposant : 1°/ à la société Sopra Steria Group, société anonyme, 2°/ à la société Sopra Steria infrastructures et sécurity services, Sopra Steria 12S, ayant toutes deux leur siège est PAE des Glaisins

Vincent Gladel, commissaire à l'exécution du plan de la SARL Meygal Salaisons, demeurant 11, cours Victor Hugo, 43000 Le Puy, 5 / de M.

Société SCEA DE TEULET SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ ès qualité d'Administrateur de la SCEA DE TEULET LIMOGES, le 22 juillet 2014 Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre à la Cour d'Appel

avocat de la SCI Mehdi, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 juin 2015), que la SCI Mehdi, propriétaire de locaux commerciaux à usage de glacier

contestation qu'il tranche ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 21 mars 1991), que Mme Z... ayant, par acte du 21 mars 1966, vendu aux époux Y... un fonds de commerce de boulangerie-patisserie-glacier

toujours soutenu avoir reçu soudainement un coup de poing à l'oeil à la suite duquel il s'était retrouvé en position dorsale sur le capot du véhicule ; que cette position est confirmée par les témoins Gladys

DEMANDEUR : * [Localité 1] DE RECOUVREMENT DE MIDI-PYRENEES, [Adresse 1], représentée par Me Jean-Jacques GLADIN, de la SELARL Cabinet BGL Avocat, avocat au barreau de Toulouse. Comparante.

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 1976 ET TENDANT A L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR DU DECRET DU 10 FEVRIER 1976 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'EXPLOITATION DE LA CHUTE ARC-ISERE, SUR LE GLANDON

C/ DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU VAUCLUSE ROUSSEL GLADEL COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Jean X...

X... a été amené à glaner des bribes d'informations sur Bobst, qu'il n'a d'ailleurs pas exploitées personnellement, les transmettant à M. Y...; que les fax adressés par M.

Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 22 juin 2000), que la société NBS a, par acte du 23 février 1994, pris à bail un local à usage exclusif de "glacier