[V] MJ, prise en la personne de Maître [V] es qualité de Mandataire Liquidateur de la société ORLY FLIGHT SERVICES, représentée par Me Maria-christina GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque: D1205

conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 18 janvier 1993 autorisant le Docteur Paul X... à exercer en cabinet secondaire à Gourdan-Polignan

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 novembre 2021, la commune de Grand-Champ, représentée par Me Gourdin (Selarl Maire Tanguy Svitouxhkoff Huvelin Gourdin Nivault Gombaud - ALTERetA), conclut

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 17 novembre 2021 et 15 décembre 2023, la commune de Grand-Champ, représentée par Me Gourdin (Selarl Maire Tanguy Svitouxhkoff Huvelin Gourdin Nivault Gombaud

William A..., correspondant à cette description, que l'intéressé, qui portait des gants en latex, des foulards qui dissimulaient son visage et qui était armé d'un gourdin en bois, a déclaré avoir eu l'intention

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de GOURDON, agissant par son maire en exercice, domicilié à

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 mars 1985 et 2 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE HAUTE-GOULAINE ; la commune demande

La requête a été communiquée au centre hospitalier Jean Coulon de Gourdon qui n’a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

X..., joueur talonneur au club Gourdon XV, en garantie.

BENSABATH, avocat au barreau de Paris (D835) 2 ) Monsieur Jacques Y..., mandataire liquidateur de la société Ciray 14/16, rue de Lorraine 93000 BOBIGNY INTIME représenté par Maître MARILLIER du cabinet GOURDAIN

déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Juin 2004 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU RG no 02/00470 APPELANTS AGS CGEA IDF EST ... 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté par Me Pascal GOURDAIN

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 mars 1985 et 2 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE HAUTE-GOULAINE, représentée par

Selon l'article NC 1 du règlement du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Gourdon, dans sa version alors en vigueur approuvée en 2001 : " 1.

(44115), propriété de la commune de Basse Goulaine domiciliée Hôtel de Ville, 25 rue de la Razée à Basse-Goulaine, à proximité de laquelle seront réalisés les travaux de " rééquilibrage " du lit de la

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 MAI 2021 La société Philippe Gourdon

Meyerhoeffer, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Henry, avocat de la COMMUNE DE HAUTE-GOULAINE, - les conclusions de M.

Article 2 : La SCI LA SARRAZINE versera à la commune de Gourdon la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

B et à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, avocat de la commune de Gourdon ; Considérant ce qui suit : 1.

Quandalle, Maître des requêtes, - les observations de Me Bouthors, avocat de la société anonyme Guy Gourdon, - les conclusions de M.

conseil Me Céline LAVERNAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D0167 INTIMEE POLE EMPLOI [Adresse 1] [Localité 4] non comparant et non représenté, ayant pour conseil Me Maria-Christina GOURDAIN