HOTEL LE GRILLON est recevable ; - condamné Monsieur [Y] [X], Monsieur [T] [X] et Monsieur [I] [X] à payer à la S.A.

Article 4 : Les conclusions présentées par M. et Mme A, la société Les Grillons et la société Elmas au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

COURADO, faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU LOUROUX BECONNAIS (dont dépend le Foyer logement LES GRILLONS) 49370

La société Patrick Grillot participations a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mai 2025, l'association Grillons et Cigales, représentée par Me Butstraen, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

de la SCP C.G.B.G CHATON GRILLON TRONCHE, avocat au barreau de BESANCON S.E.L.A.R.L.

Par un mémoire, enregistré le 15 juin 2023, la société SCCV Immalliance Carqueiranne La Grillone, représentée par Me Barbeau, déclare accepter le désistement de Mme A.

relative à une saisine de la Société anonyme Daniel Grenin à l’encontre des sociétés Imphy Ugine Précision, Sprint-Métal et Usinor Achats

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN

Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 avril 2005), que la société civile immobilière (SCI) 25 avenue des Grésillons

Une facture n°F2400025, établie le 21 avril 2024, portait la somme de 5 401,60 euros à la charge de la société [Localité 1] GREEN CARE.

Le 25 mars 2009, les époux [N] ont vendu ce lot à la société à responsabilité limitée Les Grillons.

N° 12/05809 AFFAIRE : SARL LES GRILLONS ...

raison du dépérissement d'un grand nombre de scions ; que par ordonnance de référé du 15 juillet 1992, le groupement a obtenu la désignation d'un expert qui a conclu à une mauvaise affinité entre le greffon

; 3°) d'enjoindre au maire de Grillon de réexaminer leur demande tenant à confier la garde définitive de leur chien " Sultan " à leur fils, M.

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Les Plastiques de Grillon, société anonyme, dont