répression, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et à une peine de 15 000 francs d'amende ; "aux motifs que, d'une part, la banche qui a heurté la victime était transportée par une grue

GRUETTE L'IMMOBILISATION DE SON VEHICULE APRES L'ACCIDENT DOIT ETRE EVALUE A LA SOMME, EGALEMENT NON CONTESTEE DE 300 F ; EN CE QUI CONCERNE LE PREJUDICE CORPOREL SUBI PAR MME GRUETTE : CONSIDERANT

Versailles, 11 février 1987) d'avoir condamné l'association Unité et compagnie, organisatrice d'un spectacle de plein air, à payer à la société Cemmot, qui lui avait fourni pour un montant forfaitaire deux grues

X..., chauffeur de camions grues au service de la société Sofrequip, fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1987) d'avoir dit qu'il avait démissionné de son emploi le 18 décembre 1985 et de l'avoir

Sur le moyen unique : Attendu qu'il ressort de l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 14 juin 1977) que, par actes authentiques successifs, Gruet a consenti aux consorts X... plusieurs prêts hypothécaires

affirmé que B... et X... étaient venus chez lui en moto, armés d'un revolver et d'un fusil de chasse ; que B... avait fait usage de son revolver ; qu'il avait affirmé "avoir fait des trous comme dans du gruyère

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 3 avril 1991), que la société Merle-Levet (le bailleur) a donné en location une grue

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997 n° 97/05540), qu'ayant mis de l'outillage, des camions et des camions-grues

Grova Y..., qui participait sur la plate-forme d'un camion, aidé d'un collègue, au déchargement de poutres préfabriquées en béton manoeuvrées par une grue en les arrimant, a été mortellement blessé par

Le 24 mai 20114, la société Bureau Veritas est intervenue sur le site de la société Breuil Bâtiment afin de procéder au contrôle semestriel de la grue automotrice C850 de marque PPM.

X..., exploitant forestier, a conclu avec la société Solovam un contrat de crédit-bail en vue du financement d'un tracteur équipé d'une grue, commandé à la société Mercédes Benz France (société Mercédes

avec chauffeur à la société Sodex Guadeloupe Manutention (société Sodex); qu'elle a demandé au conducteur de la grue de mettre en cale un chariot-élévateur prêté par la société Yves Boulogne (société

de chantier auprès de la société Equipement grue service (la société EGS). 2.

commandé, le 5 janvier 1988, à la société Gorrias un chassis de camion et l'installation de six équipements supplémentaires dont l'un consistait en la dépose et la repose de la barre ainsi que de la grue

Elle doit être condamnée à garantir la société Gruet Ingénierie, la société Acta Architecture, M. C et M.

produit de la vente totale ou par fractions" dudit immeuble ; qu'après avoir été cédés, le 20 octobre 1995, à une société DLBI, les lots ont été revendus par cette dernière, le 11 mai 1996, à la SNC Griset

GRUET INGENIERIE a maintenu sa demande.

[C] qui aurait fait un mauvais usage de la grue, répondant ainsi aux conclusions prétendument omises ; D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ;

1 / que la lettre de licenciement, ne précisant ni la date ni les circonstances des faits reprochés, était insuffisamment motivée ; 2 / que la cour d'appel, en retenant que la neutralisation des grues

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Lyon, 6 janvier 1989) que la société Todaro a passé commande d'une grue