Anuk Cemal ASLAN est un ressortissant turc né en 1961, résidant à Hakkari et représenté par N. Anuk Kemal ASLAN est un ressortissant turc né en 1959, résidant à Hakkari et représenté par N.

[X] [Adresse 1] Activité : Soins esthétiques du visage et du corps modelage épilation manucurie beauté des pieds onglerie gel et semi permanent tatouage semi permanent rallongement des cils sauna hammam

Vu la requête, enregistrée le 19 septembre 2001 au secrétariat de la commission spéciale de cassation des pensions, présentée par Mme Hamama X..., veuve Mohamed Y..., demeurant ...

Hammadi X..., demeurant Hay Assalam, rue M.B.O. Mouloud, n° 13, à Khemisset (Maroc) ; M.

Ahmed Hamadi, conseiller municipal de la commune de Cazères (Haute-Garonne), demande au tribunal : 1°) de rétablir le droit d'expression des conseillers municipaux d'opposition ; 2°) de publier un

commission de recours amiable de la Caisse nationale d'assurance vieillesse ayant rejeté sa demande de rachat de cotisations ; Aux motifs que « la cour statue sur l'appel régulièrement interjeté par Hamadi

un particulier et de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence, à la suite d'une publication sur un réseau social du message suivant : « Le [1] ([1]) est devenu le porte-parole du Hamas

Halimi. La requérante entreprit une seconde procédure tendant à obtenir l’autorisation de porter le patronyme «   Gisèle-Halimi   ».

SCHAFFRERIE, - LA SOCIETE SOFIFA, - LA SOCIETE SOMALEAD, - LA SOCIETE MARSEILLAISE DES SOLS PLASTIQUES (SOMASOL), - LA SOCIETE SOMEICO, - LA SOCIETE BULENT, - LA SOCIETE DU CHEMIN DE FER DE DAMAS HAMAH

Hamadi, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 juillet 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

AZZEDINE, demeurant à Orléans (Loiret) ... 2°/ de Monsieur Hamadi Y..., demeurant à Dreux (Eure-et-Loir) ... logement 7 3°/ de la compagnie LA CONCORDE, dont le siège est à Paris (9ème) ...

VERALYS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Fatiha EL HAZMI de la SCP PECH DE LACLAUSE-JAULIN-EL

Hamai tegen Hof van Justitie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaren - Aanstelling, indeling in rang. # Zaak 92/85.

Concernant le local commercial, celui-ci accueille un hammam et est dans un état moyen. Sa surface utile est de 62,7 m².

Hakkari 3 Faris ALTEKİN 1962 Hakkari 4 Füat ALTEKİN 1962 Hakkari 5 Girman ALTEKİN 1985 Hakkari 6 Halil ALTEKİN 1960 Hakkari 7 Sefer ALTEKİN 1948 Hakkari 8 Sıttar ALTEKİN 1972 Hakkari 9 Taner ALTEKİN 1970

Hamady à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Halimi introduisit un recours en opposition à ce décret.

février 1996 portant, en outre, non-lieu à suivre contre quiconque des chefs de non-assistance à personne en danger et de violences avec arme ; que, sur l'appel interjeté contre cette ordonnance par Hammad

Cafer Aslan, né en 1978, résidant à Hakkari, 3. Turan Aslan, né en 1971, résidant à Hakkari, 4. Karaman Abo, né en 1964, résidant à Hakkari, 5. Hekim Aslan, né en 1977, résidant à Hakkari, 6.

M'hamadi B, demeurant ... ; M.