.., assisté de son curateur, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 février 2017, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mme Hélène

d'emprisonnement ; "aux motifs qu'il est constant que les époux Y... ont été abusés par les manoeuvres ayant consisté à leur produire une obligation financière au nom d'une prétendue société anonyme Helcor

Jean-Claude A..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la SNC Helle finances, domicilié ..., 3°/ de Mme Hélène X..., ès qualités de représentant des créanciers de la SNC Helle finances, domiciliée

Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 juin 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés à 50 000 francs d'amende

X..., après avoir dit irrecevable la constitution de partie civile d'Hélène Y..., a relaxé le prévenu ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

, dans le litige l'opposant : 1°/ au directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), dont le siège est [...]                                              , 2°/ à Mme Hélène

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, 4 avril 1997), que Mme X..., née Hélène

caractère personnel, direct et certain du préjudice subi par les alliés de l'un et l'autre défunt ; que le jugement sera en conséquence confirmé en ce qu'il a débouté Gabriela X..., Nelly A..., Marie-Hélène

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE CAEN, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 28 février 2005, qui a renvoyé Hélène

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Hélène

Y... et a déclaré, lors de l'un de ses interrogatoires : "j'ai dit qu'il fallait limiter les opérations d'expertise au site de Lorette, élevage de la société Le Helloco" ; "alors, d'une part, que la

Luc X... sous contrôle judiciaire avec les cinq obligations suivantes : "1 ) ne pas sortir du territoire national français sans autorisation préalable ; "2 ) ne pas se rendre aux établissements Helio-Marins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Hélène Y..., 2 / M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Audrey X..., domiciliée [...]                               , 2°/ Mme Marie-Hélène

X... fait grief à l'arrêt, infirmatif sur ce point, d'avoir dit n'y avoir lieu à organiser un droit de visite à son profit sur sa fille Hélène à défaut pour les parties de s'accorder, alors, selon le moyen

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 février 1993, qui, pour exécution de travaux de ravalement sans déclaration préalable, l'a condamnée à 3 000 francs

assesseur représentants les travailleurs non salariés ; Mme Diboues, secrétaire" ; que, cependant, le jugement ne précise à aucun moment ni que c'est devant ces personnes que l'affaire concernant Mme Marie-Hélène

pertinemment analysés dans les motifs du jugement entrepris que la Cour fait siens ; "et aux motifs adoptés que : "attendu que le 20 mai 1998, vers 14 heures, trois nomades se sont présentés au domicile de Hélène