Henry X... a manifestement perdu toute retenue, et s'est rendu coupable de diffamation à son égard ; que le jugement déféré sera donc confirmé sur ce point; qu'il le sera également en ce qu'il a requalifié

Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gomez, les observations de Me Hemery, avocat de la société L'Onglerie, de la SCP Hubert et Bruno Le Griel

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 AVRIL 2025 La société Grenoble 22 Edouard Rey notaires associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Didier Leclercq, Henry

ET ÉCONOMIQUE, DU 11 MARS 2026 1°/ la société Etudes gestion transit, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], représentée par ses liquidateurs en exercice, venant aux droits de la société Henry

et Mégret, avocat de la société Auchan hypermarché, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 janvier 2022 où étaient présents M.

Le 18 décembre 2019, la société Herry Constructions a établi un devis de gros-œuvre en mentionnant des changements notables entre le premier descriptif et le devis final, sans remarque ni rectificatif

Guérin, conseiller, Mme Henry, avocat général, M.

Henry-Marcel X..., demeurant ..., 3 / de M.

septembre 1993 ; que Raphaël X...aurait fait simultanément signer à Monsieur Y...une clause de réserve de propriété sur le matériel inventorié et qui n'aurait pas été inscrit à l'inventaire dressé par M Henry

la plainte avec constitution de partie civile n'étaient pas caractérisées, au besoin en prescrivant un complément d'information s'agissant de la facture Bricomarché, de la facture But, de la facture Henry

Marie-Claude, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 4 octobre 1993 qui, dans la procédure suivie contre Henry A..., Gérard B..., François C... et

loi du 25 janvier 1985 et l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de la société Henry

Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société

Henry Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Elite international, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Z..., généalogiste, la mission de dresser, dans un délai de six mois et moyennant un honoraire de 2 000 euros, la liste de tous héritiers de feu Henry A..., décédé le 7 septembre 1905, et de rechercher

PACCIONI, vice-présidente placée chargée de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que l'affaire ait été appelée en audience publique, le seize mars deux mille vingt six, assistée de Stéphanie HEMERY

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M. et Mme K..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat

X..., a été adopté et utilisé par le GFA, dont le gérant est le petit-fils de ce dernier, pour désigner le vin d'un terroir familial en concevant une association avec la vie et l'oeuvre d'Henry X... ;