CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Industrielle électrique de la Seine (IES), dont le siège social est à Saint-Pierre et Miquelon, ..., 2°/ Monsieur Henri

formé par Monsieur Patrick X..., demeurant à Jonage (Rhône), Meyzieu, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1987, par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Henri

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri C., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1987 par la cour d'appel de Pau (2e

Henri E..., demeurant chemin de Lambraut à Saint-Amans Valthoret (Tarn), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Henri X..., demeurant ...

Henri X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée, selon l'article L. 131-6, alinéa

Henri A..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au profit : 18/ de M. Y... Paya, 28/ de Mme D...

Roger, Félix, Henri X..., demeurant à Orincles, Ossun (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1991 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit : 1 / de la compagnie Le

.- RAPPORTEUR : MME LAGARDE.- AVOCAT GENERAL : M. ORVAIN.- AVOCATS : MM. MAYER ET HENRY.

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 06/02/2003 [* *] [* APPELANTS Madame Jacqueline X... veuve Henri Y...

Henry B..., demeurant ... (16e), défendeurs à la cassation ; II°/ d'un arrêt rendu le 27 janvier 1986 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de : 1°/ La société Rambault et

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 584 Monsieur [H] [C] Représentant : Me Jade HENRY, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 584 C/ Société RIVES DE L’OURCQ C6C7 Représentant : Maître Hélène LABORDE

Mont des oiseaux", avenue des Grives à Hyères (Var), 8°/ Monsieur Jean-Louis G..., demeurant "Le Mont des oiseaux", avenue des Colibris à Hyères (Var), 9°/ Monsieur Alfred H..., 10°/ Monsieur Henri

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri X..., ouvrier-maçon demeurant à Tence (Haute-Loire), quartier de Salettes, en cassation

. ; 4°/ Monsieur Alain Henri C..., tous deux domiciliés ... (Hérault) ; 5°/ Madame Anne-Marie X... veuve C..., domiciliée à Meze (Hérault) ; 6°/ Monsieur Régis C..., domicilié ...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri A., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris (2ème

Henri Z..., tous demeurant à Saint-Pierre-de-Gaubert (Lot-et-Garonne), défendeurs à la cassation EN PRESENCE DE : 1°/ de la CAISSE PRIMAIRE d'ASSURANCE MALADIE (CPAM) du LOT ET GARONNE, dont

au profit de : 1°/ Monsieur Jean Baptiste X..., demeurant à Goulier (Ariège), rue de la Carrière, 2°/ Monsieur Bernard Y..., demeurant à Plaisance du Touch (Haute-Garonne), ..., 3°/ Monsieur Henri

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Henri A..., née Madeleine Z..., demeurant ...

Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chartier, les observations de Me Boulloche, avocat de la société Cereda, de Me Choucroy, avocat