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244 résultats pour « Hubert Auriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6538b4237ffc2c8318ee017d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Adresse 7] [Localité 6] Madame [A] [T] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] Représentées et assistées de Maître PARGALA de la SELARLU AURELIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dc9

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a3e342d338c20d504c9

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

LIDL, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à Me David-andré DARMON à CPAM des Alpes Maritimes EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63c10513bf9fd47c90a135c5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

HUERTAS, avocat au barreau de NICE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d86

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Aurélie BROUSSAUD, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 5343 du 28/ 11/ 2013 accordée par

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Serge Humbert, demeurant 2, avenue du Général de Gaulle, Les Terrasses Montaigu, bâtiment V, 54140 Jarville-la-Malgrange, 82 / de Mme Sylvie Humbert, demeurant 12, avenue du Général de Gaulle, Les Terrasses

Source officielle
TJ

Référés

6a160f57cdc6046d470889a3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SOLRENOV, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant, Me Maitena HUERTA, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés

696574c8cdc6046d4712dfb7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BÂTIMENT (DISFEB), dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante S.A.S.U SOBAMAT (SOCIÉTÉ BASQUE DE MATÉRIELS ET TRAVAUX), dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Aurélie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20d6

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d68c71a6a83181c8e9c

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉES : SAS [7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ae71dfcd83182016d2

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110070

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

X... et Mmes Catherine et Aurélie X..., de la SCP Gaschignard, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d858121050008662bc5

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

1978 à [Localité 10] de nationalité Française demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Maud HUBERT

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d986f9cdc6046d47d2d5e1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

GREFFIER : Aurélie HUGONNIER AUDIENCE : En application de l’article 799 du code de procédure civile, le dépôt du dossier au greffe a été autorisé et fixé au 06 Février 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1538ac3a658931dddb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Localité 8], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f714

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

né le 17 Octobre 1970 à LYON (69000) ... ... 78150 LE CHESNAY comparant en personne et assisté par Me Aurelie MOREAU avocat au barreau de PARI vestiaire A 374 APPELANT **************** Me

Source officielle
TJ

Référés

68e88ba73ea43407b9fbc8b7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GZ] [G], immatriculée au RCS D’ANGERS sous le N° 448 016 675, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 19] [Localité 16] représentée par Maître Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68f7136ccbf3d85a0c71eb02

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420650

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

D... par l'ancienne direction, celle-ci étant devenue caduque par suite du changement de direction ; qu'il lui appartenait, s'il entendait maintenir Hubert D... en tant que responsable de la sécurité,

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba73e405357f749ea654

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Karine TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Aurélie

Source officielle

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