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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6538b4237ffc2c8318ee017d
24 octobre 2023
Adresse 7] [Localité 6] Madame [A] [T] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] Représentées et assistées de Maître PARGALA de la SELARLU AURELIE
Cour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dc9
22 janvier 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Chambre des référés
66884a3e342d338c20d504c9
5 juillet 2024
LIDL, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à Me David-andré DARMON à CPAM des Alpes Maritimes EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT
Chambre 1-6
63c10513bf9fd47c90a135c5
12 janvier 2023
HUERTAS, avocat au barreau de NICE.
6253ccf5bd3db21cbdd91d86
9 décembre 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Aurélie BROUSSAUD, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 5343 du 28/ 11/ 2013 accordée par
soc
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
Serge Humbert, demeurant 2, avenue du Général de Gaulle, Les Terrasses Montaigu, bâtiment V, 54140 Jarville-la-Malgrange, 82 / de Mme Sylvie Humbert, demeurant 12, avenue du Général de Gaulle, Les Terrasses
Référés
6a160f57cdc6046d470889a3
26 mai 2026
SOLRENOV, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant, Me Maitena HUERTA, avocat au barreau
696574c8cdc6046d4712dfb7
6 janvier 2026
BÂTIMENT (DISFEB), dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante S.A.S.U SOBAMAT (SOCIÉTÉ BASQUE DE MATÉRIELS ET TRAVAUX), dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Aurélie
9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20d6
25 janvier 2023
délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie
Chambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e9c
31 octobre 2023
pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉES : SAS [7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Aurélie
17e chambre
650d31ae71dfcd83182016d2
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110070
30 janvier 2019
X... et Mmes Catherine et Aurélie X..., de la SCP Gaschignard, avocat de M.
1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d858121050008662bc5
16 janvier 2024
1978 à [Localité 10] de nationalité Française demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Maud HUBERT
Chambre 1
69d986f9cdc6046d47d2d5e1
3 avril 2026
GREFFIER : Aurélie HUGONNIER AUDIENCE : En application de l’article 799 du code de procédure civile, le dépôt du dossier au greffe a été autorisé et fixé au 06 Février 2026.
Chambre 1-2
68df5f1538ac3a658931dddb
2 octobre 2025
Localité 8], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Aurélie
6253cc32bd3db21cbdd8f714
16 mai 2012
né le 17 Octobre 1970 à LYON (69000) ... ... 78150 LE CHESNAY comparant en personne et assisté par Me Aurelie MOREAU avocat au barreau de PARI vestiaire A 374 APPELANT **************** Me
68e88ba73ea43407b9fbc8b7
9 octobre 2025
GZ] [G], immatriculée au RCS D’ANGERS sous le N° 448 016 675, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 19] [Localité 16] représentée par Maître Aurélie
Chambre sociale 4-3
68f7136ccbf3d85a0c71eb02
20 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
cr
613725c5cd58014677420650
30 mars 1999
D... par l'ancienne direction, celle-ci étant devenue caduque par suite du changement de direction ; qu'il lui appartenait, s'il entendait maintenir Hubert D... en tant que responsable de la sécurité,
6364ba73e405357f749ea654
3 novembre 2022
né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Karine TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Aurélie
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