R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Hugues X... est décédé le 20 juillet 1999 en laissant

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 24 Avril 2025, enregistrée sous le n° 22/02312 Monsieur [Y] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau

la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Abidjan refusant à son fils, Kadjo Jean-Hugues

Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience et Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier. Signé électroniquement par M.

S'ETAIT PORTE CAUTION DE HUGUES Z...

A..., représenté par la société d’avocats Meillier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision d’autorisation tacite d’exploiter la parcelle cadastrée section ZH n° 1 délivrée à l’EARL Hugues Dominique

Jean-Hugues X, demeurant ... ; M.

Par acte de commissaire de justice en date du 8/09/2023, le syndicat des Copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 3], représenté par son syndic la SARL HUGUES DE LA VAISSIERE, a assigné M.

et l'association Sauvegarde Faune Sauvage ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 3 décembre 2020 par lequel le maire de Battenheim a délivré à la société foncière Hugues

s'il n'est pas contesté que les enfants Charline Y... et Xavier X... ont été élevés pendant neuf ans au moins avant leur seizième anniversare par Mme Z..., il résulte de l'instruction que l'enfant Hugues

Jean-Hugues, - X... Marie-Hélène, épouse Y..., - A...

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant un visa d'entrée en France à Monsieur Bi Bale Hugues

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 7 novembre 2003, qui, pour meurtre et subornation de témoins, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction

DE CHAMBORD Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2001, qui, pour recours aux services d'une personne exerçant un travail dissimulé, les

Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE et par Madame Signé électro bigueremce DUBOIS Commis Greffier , M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2020, Mme B A, représentée par Me Hugues, demande aux tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 décembre 2019, modifiant l'arrêté de

Hugues ; A constaté que l'arrêté préfectoral du 9 décembre 1993 est conforme à la légalité ; A condamné Hugues X...

Hugues X... et les 39 autres salariés. Cette instance a été enregistrée au répertoire général sous le no 13/ 01034.

siège est ..., 2°/ la société Unibail, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1995 par la cour d'appel de Paris (3e chambre - section A), au profit : 1°/ de la société Hugues

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée