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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5d0cece1704f5747414
6 avril 2023
6 avril 2023
CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 06 AVRIL 2023 ************************************************************* N° RG 22/04598 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ISQJ CONSEIL DE PRUD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697262e1cdc6046d47510c6d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 20 JANVIER 2026 ************************************************************* N° RG 25/01993 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JLKS CONSEIL DE PRUD
Source officielle1re chambre sociale
653a06a2d0451e8318d0ea5a
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SODIFRO [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me CABRILLAC avocat pour Me Isabelle BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [B] [J] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adc3
27 février 2008
27 février 2008
MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRET DU 27 Février 2008 Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 07040 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 OCTOBRE 2007 CONSEIL DE PRUD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
661f65ff2313f20008a52593
16 avril 2024
16 avril 2024
CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 16 AVRIL 2024 ************************************************************* N° RG 23/04087 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I4GH CONSEIL DE PRUD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8e92a5b3e8ade13e40
16 juillet 2024
16 juillet 2024
CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 16 JUILLET 2024 ************************************************************* N° RG 23/04975 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I6AO CONSEIL DE PRUD
Source officielle1ère chambre
6708c033445a086e2bcede3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
OCTOBRE 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de grande instance de Nîmes en date du 20 avril 2017, N°13/01179 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01513
30 septembre 2015
30 septembre 2015
X... n'aurait pas reçu en temps utile le programme précisant les modalités de conversion des options en actions ; que la cour d'appel a constaté que, par courriel du 24 avril 2002 (Prod. 2), M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2502325_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
D..., sous-préfet de Prades, a reçu délégation à l’effet de signer lors des permanences et des astreintes qu’il assure, les arrêtés et décisions pris dans le cadre des procédures de refus de séjour et
Source officielle3ème chambre
DTA_2503559_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
E..., sous-préfet de Prades, a reçu délégation à l’effet de signer lors des permanences et des astreintes qu’il assure, les arrêtés et décisions pris dans le cadre des procédures de refus de séjour et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6033d652ca1512882779e0c6
22 mars 2017
22 mars 2017
Madame Annie CAUTRES, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François Sabard, président Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8646f
19 juin 2003
19 juin 2003
'Espérance" 44560 CORSPET comparante en personne, assistée de Me Isabelle FARCY, Avocat au Barreau de NANTES INTIMEE et APPELANTE : La BANQUE POPULAIRE BRETAGNE ATLANTIQUE (B.P.B.A.) prise en la personne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65b20fbfc4cf860008dff5f8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FONTAINEBLEAU APPELANT Monsieur [U] [B] né le 27 Février 1978 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69d73745cdc6046d479a999f
8 avril 2026
8 avril 2026
à [Localité 4] (29) demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Ayant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60330e73d005838086bb0466
6 octobre 2017
6 octobre 2017
constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7d3
17 février 2011
17 février 2011
.-62360 ST ETIENNE AU MONT représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle TRUNECEK, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle17e chambre
615e0dedc25a97f0381f5073
7 janvier 2015
7 janvier 2015
LA GARANDERIE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0487 substitué par Maître Geslin Marine USMT, président présent à l'audience [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Isabelle
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc2971
19 janvier 2023
19 janvier 2023
VULCAIN SERVICES N° SIRET : 420 418 774 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Pierre-Randolph DUFAU de la SELASU PIERRE-RANDOLPH DUFAU - PRD, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175328
23 octobre 2025
23 octobre 2025
APPELANTS : Mme [B] [T] [S] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 1] M [R] [F] [A] [C] [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Me Camille PRUM, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b09d3bcaf505db696879
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Déborah CORICON, Conseillère Mme Isabelle ROHART, Conseillère Greffier
Source officiellePage 7 sur 10
PRUDHOMME, Murielle, Isabelle, Cécile, DORE
20/01/2026
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PRUDHON, Isabelle, POINOT
20/10/2022
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vanessapchogangroup, PRUDHOMME, Vanessa, Isabelle
30/09/2022
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vanessapchogangroup, PRUDHOMME, Vanessa, Isabelle
22/09/2019
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PRUD'HOMME, Isabelle
04/05/2017
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