CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

744 résultats pour « Isabelle THIBAUD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fda6b237be979b47941da16

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

SAS [Adresse 1] C/ Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE [Adresse 1] Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Odile GAGLIANO Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle

Page 7 sur 38

← PrécédentSuivant →
CA

8e Chambre A

61626ba1e62f7c490f224f22

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SCI SAINT SPIRE URBAIN né le [Date naissance 1] 1952 , demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fad8a1cdc6046d47c0ef02

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1fc131cdc6046d47ea48c1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL COFEX Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940b1

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Vu les conclusions récapitulatives d'incident notifiées le 8 juin 2018 aux termes desquelles la SARL Cabinet Saint Thibault demande : - de constater que la société Cabinet Saint Thibault n’a pas été

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6a1e6834cdc6046d47cb0c99

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 28 novembre 2025 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

626b817dd1fb03057d9a51ee

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64cc95400fec5dd96933f9c5

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680b1dac2c124f4fd8d672ca

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Dimitrije VUKIC de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de NICE SMABTP en qualité d'assureur de Monsieur [U] [C] représentée par Me Isabelle

Source officielle
TCOM

DELIBERES REFERES

69a2d217cdc6046d470771af

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Richard THIBAULT GREFFIER : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68f71372cbf3d85a0c71eb66

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

TRADITIONS GOURMANDES N° SIRET : B 7 88 837 011 [Adresse 1] [Localité 4], Représentée par Me Isabelle Benazeth-Gregoire, avocat au barreau de Melun, toque : M79 INTIMÉ Monsieur [D] [L]

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fad8a9cdc6046d47c0f157

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fad8bfcdc6046d47c0f74c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fad8c4cdc6046d47c0f8d8

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

COFEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Civile

64cc95340fec5dd96933f9b9

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

63c2564c0bfda47c90075e64

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

RG 19/00049 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDR7W [F] [C] C/ [M] [H] Association CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le 13 Janvier 2023 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162f6edb807dfe813d296c7

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6794830fc6ca88188aff6b1c

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

FENETRE ET PORTES DE PROVENCE Société TRYBA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Karine TOLLINCHI Me Jérome DE MONTBEL Me Isabelle FICI Décision

Source officielle
CC

soc

6137234fcd5801467740818c

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Thavaud, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68fb978611af6ba0065f4459

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ML ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 23/10/2025 à : Me Régis DURAND Me Christophe VINOLO Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle