JEROME C... DEMEURANT SAINT-LUBIN-DE-LA-HAYE EURE-ET-LOIR , - SOUS LE N° 21 221, LA REQUETE ENREGISTREE LE 28 NOVEMBRE 1979, PRESENTEE POUR M. AIME A... DEMEURANT ...

Jérôme P..., demeurant ... (Seine-Maritime), 138/ de M. Eric Q..., demeurant 53, rue G.

L'affaire a été plaidée le 14/10/2025, mise en délibéré et jugée à l'audience du 14/10/2025 en présence de Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, et le

LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier, EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE L'URSSAF POITOU CHARENTES se déclare titulaire à l'encontre de Monsieur [K] [O] d'une

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier

LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier, EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur le Président du tribunal de commerce de La Rochelle a convoqué FACADES 17 (

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier

le 24 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Monsieur [E] [W], muni d’un pouvoir DÉFENDERESSE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 5] DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE

Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Février 2009.

Jérôme E..., domicilié [...], 10°/ à M. Pascal F..., domicilié [...], 11°/ à M.

française Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1]S [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Jérôme

OCTOBRE 2022 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 30 août 2022 N° de rôle : N° RG 21/02268 - N° Portalis DBVG-V-B7F-EOV4 S/appel d'une décision du Tribunal paritaire des baux ruraux de LURE

Elle a également pour objet la « lutte contre les risques, pollutions, et nuisances engendrés notamment par des installations, véhicules, ouvrages et aménagements publics ou privés susceptibles de concerner

AFFAIRE PRUD'HOMALE N° RG 17/05783 - N° Portalis DBVX-V-B7B-LF5H [H] C/ SELARL JEROME ALLAIS Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 3] APPEL D'UNE DÉCISION DU :

[Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2022/10516 du 31/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) représenté par Maître Lucas

TROIS FEVRIER DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 13/ 01690 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe du 22 octobre 2013 APPELANTS Monsieur Jérémie

Or, vous ne saurez ignorer l'attention qui est portée, par notre société, à la lutte contre la démarque inconnue.

LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier, EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE L'URSSAF POITOU CHARENTES se déclare titulaire à l'encontre de Monsieur [P] [J] d'une

[M] [X] né le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 5] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jérôme

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Monsieur Serge LUCAS.