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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
665eae82b5277b00088941a3
17 avril 2024
17 avril 2024
BRANCHET FRANCOIS Représentés par Me Emmanuelle PLAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ONIAM Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au
Source officielleChambre 1-6
69d8a0c8cdc6046d47bd0a0d
9 avril 2026
9 avril 2026
SELARL DUPY JULIE, avocat au barreau de GRASSE ONIAM Office National des Indemnisations des Accidents Médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Représentant : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielleChambre 1-6
6684eab0a0de54ff609f7bee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Signification DA le 04/04/2024 à personne ONIAM Office National des Indemnisations des Accidents Médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Représentant : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielleChambre 3-1
67ff3d4b6d3290e00e0e7a96
15 avril 2025
15 avril 2025
MARTIN & MARTIN, représentée par son représentant légal Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante CAISSE
Source officielleChambre 3-2
626b8075d1fb03057d9a4e47
28 avril 2022
28 avril 2022
de la SCP JOURDAN/ WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielle1re Chambre B
616246ccaf0a1de0eb1b65e2
28 novembre 2013
28 novembre 2013
DEMANDEUR DEVANT LA COUR DE RENVOI Monsieur [M] [K] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS
Source officielleChambre 1-1
695e404375782d5f0611ce2f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau d'AVIGNON Appelante Société BUROBOUTIC Représentant : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2408246_20240823
23 août 2024
23 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90843
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Adresse 1] Requête n°: 156/22 Ordonnance n° : 90843 du 15 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires de [Adresse 1], représenté par Cabinet Jourdan
Source officielleChambre 3-2
631ad8a739cffb4f136742d2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
N° Portalis DBVB-V-B7E-BGKCI Ordonnance n° 2022/M176 SARL PRIMERIVE (anciennement dénommée LES RIVAGES DE ZAHIA) venant aux droits de la SARL 98 RIVE GAUCHE Représentant : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2503085_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
B D et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Jourdan située aux 146-158 bis rue de la Tombe Issoire à Paris (14ème arrondissement) ;
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2537721_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
B... et de tout occupant de son chef du logement qu’elle occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Jourdan, sise 146-158, rue de la Tombe Issoire à Paris (XIVe arrondissement) ;
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2537761_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B... et de tout occupant de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Jourdan », située au sis 146-158 rue de la Tombe Issoire à Paris (14ème arrondissement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2537764_20260212
12 février 2026
12 février 2026
C... et de tout occupant de son chef, du logement qu’elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Jourdan », située au sis 146-158 rue de la Tombe Issoire à Paris (14ème arrondissement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2600203_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
A... et de tout occupant de son chef du logement qu’elle occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Jourdan, sise 146-158, rue de la Tombe Issoire à Paris (XIVe arrondissement) ;
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2305203_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A B et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Jourdan " ; 2°) d'enjoindre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c558
17 septembre 2008
17 septembre 2008
représenté par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, assisté de la SCP TROEGELER J. M-GOUGOT M.- BREDEAU-TROEGELER E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Olivier Y...
Source officielle1re Chambre B
6036f3dfe8f9208fd8504f5c
2 juillet 2015
2 juillet 2015
] [Z] [O] épouse [N] [IY], [B] [I] [BQ], [B] [I] C/ [E] [OI] épouse [W] [G] [OI] épouse [H] [T] [NG] [R] [D] [KA] [I] épouse [LC] Grosse délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN
Source officiellecomm
6079d64d9ba5988459c5afa7
8 mai 1968
8 mai 1968
QUI FUSIONNA ULTERIEUREMENT AVEC L'ENTREPRISE CHEMIN, LA SOCIETE DES ENTREPRISES A LEVAUX ET FILS, LA SOCIETE DES ENTREPRISES JOURDAN ET CIE, ET LA SOCIETE DES TRAVAUX ET DRAGAGES DE LA HAUTE-MOSELLE (
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2406829_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officiellePage 7 sur 633