CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 329 résultats pour « Jacques Lefaure »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cced

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

Jacques et Odile ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Se. référés

665eae9eb5277b0008894391

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La lecture du jugement prononcé ne permet pas de relever que ces divers arguments ont été examinés par les premiers juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b13f

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Jacques AA... en son nom personnel et en sa qualité de gérant de la S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a0

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

le 20 Avril 2011 L'affaire a été mise en délibéré au 01 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe77

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

représentés et assistés de la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Charlotte SPIELREIN-MAUDUIT (avocat au barreau de PARIS, toque : P238) SCP LEFEVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8816a

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

C/ Jacques Y... ...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162d32a70d46c7f95e82622

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 novembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

669a0195bf9da27f384b0d48

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

RG 22/00221 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MQHA --------------------- DU 18 JUILLET 2024 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8985a

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

HUET Jacques X... C/ S.A.S.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00491

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'assises du CANTAL, en date du 19 novembre 2008, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle, dix ans d'interdiction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e04

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Jacques Y...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007840682

Admin. suprême

24 juin 1994

24 juin 1994

Jean-Jacques X..., demeurant Le Clos Réjoui à Catenay par Ry (76116) et Mme Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88262

Appel

1 mars 2006

1 mars 2006

Jacques né le 07 Juillet 1950 à MONTPELLIER (34) de Paul et de E...

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

670d5b2addfc18ec235ab89d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BOUBOUTOU de la SELARL JACQUES-ALEXANDRE BOUBOUTOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1587 Monsieur [T] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Jacques-Alexandre BOUBOUTOU de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90160

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Par un courrier du 10 septembre 2012, Jacques Y... sollicité d'être associé à la mesure de protection de sa mère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904b7

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d137

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

Jean-Jacques X... et la MACSF aux dépens, y compris les frais d'expertise. M. Jean-Jacques X... et la MACSF ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 22 avril 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0bc

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Jacques X... C/ Mme Albertine Y... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cf3

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2006 2006/ 517Rôle No 05/06685 SCI SAINT-LAMBERT C/Jean-Jacques X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110361

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Madame Sylviane X... de sa demande de nullité du testament du 21 novembre 2005, établi par Monsieur Jacques X... ; Aux motifs propres que « Jacques

Source officielle

Page 7 sur 117

← PrécédentSuivant →