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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446209.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Article 3 : La commune du Kremlin-Bicêtre versera à la SCI Jamo une somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1-1
633d1f8462f5393e2eb447d6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207111_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 16 septembre 2022, le fonds d'investissement JANUS HENDERSON GLOBAL EQUITY INCOME FUND a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201224_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit à la demande de la société Janus France sur le fondement de ces dispositions. ORDONNE : Article 1er : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89359
19 novembre 2007
19 novembre 2007
C / Jany B... épouse X... S.C.P. ODILE STUTZ anciennement Y. GUGUEN-O.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103202_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SASU JANUS.
Source officielle3ème chambre 3ème section
668ed1702980a82f59d99127
10 juillet 2024
10 juillet 2024
JANNI JANNI [Adresse 2] [Localité 3] défaillante Décision du 10 Juillet 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 24/06298 - N° Portalis 352J-W-B7I-C43ZV COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d657cdc6046d47b8accd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 08/07/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ325 La SAS JANE
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par déclaration au greffe du 25 mai 2022, la SAS Bocalo et la SAS CIR ont relevé appel de cette ordonnance contre la SCI Amana et la SARL Jana Beauté.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7d9157826b3445975c4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lors de cette intervention, l’une des quatre jantes à « bâtons creux », type de jante spécifique à ce modèle de Porsche, a été remplacée par une jante à « bâtons pleins », non conforme au modèle d’origine
Source officielleJEX
678184656d34da2cbdcdd0f5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DOSSIER N° : N° RG 24/02182 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZJWO AFFAIRE : SARL PROTEUS / S21Y prise en la personne de Maître [U] [V], mandataire judiciaire, ès qualités de Liquidateur judiciaire de la société Janus
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1996:35
7 mars 1996
7 mars 1996
#Jan de Rijk mod Europa-Kommissionen.#Sag T-362/94.
Source officielleChambre 8/Section 3
69ceb0eccdc6046d47e56f02
2 avril 2026
2 avril 2026
À l'audience, la société Ecole de Conduite Janot-[Localité 1], représentée par son conseil, s'en rapporte à son assignation.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0221JUD007211413
21 février 2019
21 février 2019
HANYIK 22/12/1955 Gabor HIDVEGI 23/01/1968 Erno JOO 05/03/1970 Dezso KALCSO 16/10/1963 Janos KARANCSI 22/11/1947 Ferenc KARLECZ 07/06/1950 Kalman KELE 23/08/1968 Zsolt KEMENCZEI 31/12/1973 Ferenc
Source officielleciv1
é que soient prononcéesc/Jany Y
613721dfcd580146773f85a0
16 juin 1993
16 juin 1993
Z..., demeurant à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 42, Les Vergers, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de Mlle Jany
Source officielle2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f13b
27 avril 2023
27 avril 2023
[X] qu'une des quatre jantes était trop abîmée et ne pourrait pas être rénovée.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50923
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Z 24-15.735 Demandeur(s) : la société The Jane de Boy company et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton
Source officielleciv1
6137214fcd580146773f2b9e
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Union et le Phenix espagnol, dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société Messageries Jany
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:474685.20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Vu la procédure suivante : La société B.S.D Parfums Emmanuelle Jane a demandé à la commission du contentieux du stationnement payant d'annuler le titre exécutoire émis par l'Agence nationale de traitement
Source officiellePCP JCP fond
662fe5c4b89538338ecde72b
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [D] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jano EL HAYEK Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/
Source officiellePage 7 sur 177