Y... se plaignait d'être dépouillé par son neveu situent ces doléances en 1997 ; qu'à cette époque, Jean Y... avait rédigé deux testaments instituant ses deux frères comme légataires universels ; que

C ; - la société d'exploitation des établissements Jean C, prise en la personne de son liquidateur amiable, M.

Jean-Claude, - Z...

Jean-Baptiste, - Y...

LE CONSEIL DE L'ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS DE LA REGION AUVERGNE-LIMOUSIN, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 2005, qui a relaxé Jean-Paul

de Mlle Y... que Pierre Z... s'était proposé d'acquérir, de ne pas avoir donné suite à cette intention de préempter, puis d'avoir le 7 avril 1994 renoncé à préempter ce même bien alors que son fils Jean-Pierre

Jean-François, - Y...

Becker coupable du délit d'abus de bien sociaux ; "aux motifs que, Jean-Claude Becker reconnaît que le montant de 4 363 000 francs, transféré en septembre et octobre 1991, était affecté à deux types

Jean-Louis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 5 décembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 1993, qui a rejeté sa requête en restitution d'objets ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Jean André Marie contre l'arrêt de la Cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 3 Mai 1996 qui, pour association de malfaiteurs, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 24 mois avec

Simon par la société Jean F... d'une part et la société D...

et Charles X... au décès de ce dernier, de sorte que le démembrement de la propriété des biens litigieux, qui ne résultait pas de la volonté de Pierre X..., n'était intervenu entre Jean X... et M.

JPN, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 8 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre Z... du chef d'abus de biens sociaux, l'a débouté

Jean Louis X..., domicilié [...]                        , contre le jugement rendu le 30 juin 2014 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris (section 1), dans le litige l'opposant : 1

Z... le 7 février 1984 ; - sur demande reconventionnelle de Jean Z..., condamné Hans X... et Marianne Y... divorcée X... à délivrer à Jean Z... les biens en cause sous astreinte provisoire de 100 €

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 17 mai 2006, qui, pour tromperie, l'a condamné à 3 000 euros d'amende avec sursis, et a prononcé sur les intérêts

Jean-Christophe, tout en désignant un expert chargé de préciser si les lésions de Z...

d'imposer et assouvir ses désirs ; que l'intéressé ne paraît pas capable de se remettre en cause ; que les faits commis sont en relation très étroite avec ces traits de personnalité du prévenu ; que Jean-Jacques

Jean-Pierre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 27 mars 2017, qui, pour destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes, l'a condamné