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480 résultats pour « Jean Lamarque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90887

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

K5-98849 NOUMEA CEDEX Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Avril 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller,

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e9afd4cdc6046d47381e17

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

suivant déclaration d'appel du 10 avril 2025 APPELANT : [S] [P] [N] né le 07 Avril 1984 à [Localité 1] de nationalité Camerounaise, demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.Régis LAFARGUE, Greffier lors des débats: M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd6

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

, Conseiller, qui en ont délibéré, Régis LAFARGUE, Conseiller, ayant présenté son rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900ca

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Jean-Michel X... né le 25 Juillet 1952 à VOH (98833) Mme Caroline Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919bd

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.

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CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dce

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Jean-Pierre X... né le 29 Mars 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dcf

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Jean-François X... né le 18 Août 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e03

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Jean-Baptiste X... né le 07 Octobre 1964 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f1a111cdc6046d47ee6df6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2026 en audience publique, en double rapporteur devant Madame Bénédicte LAMARQUE

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbffdcdc6046d47ea1afa

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

judiciaire de BORDEAUX (chambre : 6, RG : 22/00019) suivant déclaration d'appel du 09 octobre 2023 APPELANT : [T] [C] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-louis

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CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de2

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

DESWARTE, avocats au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Août 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président

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CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbb0

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Rep / assistant : Me Patrick LAMARQUE (avocat au barreau d'AGEN) APPELANTES d'un jugement du Tribunal Paritaire des Baux Ruraux d'AGEN en date du 06 janvier 2006 dans une affaire enregistrée au rôle

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CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91404

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ. Greffier lors des débats : M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9038a

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

.-98800 NOUMEA Profession : PROFESSEUR représenté par la SCP D'AVOCAT Jean-Claude MANSION COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2013, en audience publique, devant la cour

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CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd907f4

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel

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Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ab

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

SELARL MILLIARD-MILLION COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel

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TA

3ème chambre

DTA_2306364_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Jean-Philippe Gayrard, président, Mme Delphine Teuly-Desportes, première conseillère, Mme Isabelle Pastor, première conseillère.

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CA

Chambre civile 1-7

6a1e6470cdc6046d47ca8e74

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Portalis DBV3-V-B7K-X4KZ ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [T] [E] épouse [I] Me Marion LAFFARGUE

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CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd36

Appel

23 août 2012

23 août 2012

par la SELARL ROGER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Jean-Michel

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