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421 résultats pour « Jean-pierre DARMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721b5cd580146773f65f7

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Jean-François Mary, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 23

Source officielle
CC

civ3

613721d7cd580146773f7fe7

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Jean A..., demeurant 26, avenue duénéral Leclerc à CharentonLe-Pont (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ3

é un abandon des prétentions des époux Bc/M. Y

6137214fcd580146773f2b78

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Jean A..., demeurant à Senlis (Oise), l'Echiquier, chaussée Pontpoint, 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372108cd580146773f06f8

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Y..., demeurant à Saint Jean sur Couesnon (Ille-et-Vilaine) Le Haut Montchevron, Saint-Aubin du Cormier ; 2°) Madame B... épouse Y...

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f4833

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Antonio D..., demeurant lotissement Itchas Baster à Saint-Jean de Luz (Pyrénées-Atlantiques), 3°/ M. Henry M..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 4°/ M. Jean M..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372140cd580146773f2409

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

Paulot, Vaissette, Valdès, Capoulade, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720f6cd580146773efd34

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Pierre PLUNIAN, 4°/ Monsieur Pierre DURAN, demeurant 26, rue Carnot à Lorient (Morbihan), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société civile immobilière de KERNOGUET, en

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f4230

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Jean-Pierre F..., demeurant ... (Nord), 10°/ M. André G..., demeurant ... (Nord), 11°/ M. Michel H..., demeurant ... (Nord), 12°/ M. Jean-Claude L..., demeurant ... (Nord), 13°/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137212ecd580146773f1a70

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

Jean E... la société civile immobilière Friant-Coulmiers ; que M. Jean E... est décédé le 15 novembre 1976 laissant pour lui succéder son épouse et ses trois enfants ; qu'en 1984, M.

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f3655

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Jean-Pierre Y..., par jugement du tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône du 9 avril 1987, demeurant route de Riotter, lieu de Bordelan, Limas, Villefranche-sur-Saône (Rhône), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f4834

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Jean-Pierre L..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 2°/ M. François O..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372128cd580146773f16ed

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gabriel, Jean, Maurice X..., demeurant Ferme de Saint-Antoine

Source officielle
CC

civ3

613720bacd580146773ede6e

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean, Fernand Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1986 par

Source officielle
CC

civ3

61372108cd580146773f0702

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ..., 18°) Madame Simone O..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ..., 19°) Monsieur Michel Z..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ..., 20°) Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CC

civ3

61372127cd580146773f16e6

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Jean René Emmanuel F..., 9°) M. Claude G..., 10°) M. Jean-Louis I..., 11°) Mme I... son épouse, née Josette Eliane Q..., 12°) M.

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CC

civ3

613721c0cd580146773f6da6

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Jean-David X..., demeurant ... (16ème), 48) M. Pierre Henri N..., époux de Q... Jacqueline A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372160cd580146773f3386

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Jean-Pierre A..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ... et actuellement même ville, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre), au profit de

Source officielle
CC

civ3

61372162cd580146773f34b4

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

Pierre A..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 3°/ de M. C... Glenat, demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb18

Cassation

29 juin 1988

29 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Pierre Y..., 2°/ Madame Liliane C... épouse Y..., demeurant ensemble 23

Source officielle
CC

civ3

61372114cd580146773f0cf7

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Jean C..., 2°) Mme Paulette E..., épouse de M. Jean C..., demeurant tous deux à Maignelet Montigny (Oise), ..., 3°) M.

Source officielle

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