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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
68f3209a79ac4fbe1d877791
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Septembre 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Septembre 2025 Date de mise à disposition : 16 Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle
Source officielle1ère chambre civile A
616361c7c983b818eb76d237
16 décembre 2010
16 décembre 2010
2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61628cca293034a8c342f6c4
16 avril 2013
16 avril 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente, Madame Evelyne DELBÈS, Conseillère, Monsieur Joël
Source officielle1ere Chambre
62c5296aa2c423637907979e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
HAUTES-ALPES et plaidant par Me Corinne PELLEGRIN de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène COMBES Président de chambre, Mme Joëlle
Source officielle1ere Chambre
62c5296aa2c42363790797a0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
HAUTES-ALPES et plaidant par Me Corinne PELLEGRIN de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène COMBES Président de chambre, Mme Joëlle
Source officielle1ere Chambre
62c5296ba2c42363790797a6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
HAUTES-ALPES et plaidant par Me Corinne PELLEGRIN de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène COMBES Président de chambre, Mme Joëlle
Source officielle1ere Chambre
62c5296ba2c42363790797a8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
HAUTES-ALPES et plaidant par Me Corinne PELLEGRIN de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène COMBES Président de chambre, Mme Joëlle
Source officielle2e Chambre
6162da7bdda066944ee0e921
4 octobre 2012
4 octobre 2012
épouse [Y] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] tous trois représentés par Me Jean-louis RAMPONNEAU, avocat plaidant postulant au barreau de GRASSE substitué par Me Joëlle
Source officielle1ère chambre civile A
6034f13a61ff451f69b64eba
28 juillet 2016
28 juillet 2016
28 Juillet 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6035c279d0696a29d073acb5
3 mars 2016
3 mars 2016
actions, - 10 millions d'euros en raison de l'instrumentalisation dont elle a été victime de la part de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8af9f
7 février 2008
7 février 2008
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Madame Laurence FLISE, Président, et par Madame Joëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6036375081dcb7993e471ebc
1 décembre 2015
1 décembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre Monsieur Joël
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60360ef3ce674c73802cb2c1
5 janvier 2016
5 janvier 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre Monsieur Joël
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788
24 mai 2018
24 mai 2018
Joël BB..., domicilié [...], 42°/ M.
Source officiellecr
61372572cd5801467741dce8
7 mars 1996
7 mars 1996
route de Sermiers; que la loi a minutieusement défini les règles de la procédure pénale pour garantir la liberté individuelle qu'en vertu de la Constitution républicaine l'Autorité judiciaire a pour mission
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162d32570d46c7f95e825c1
15 mai 2012
15 mai 2012
et Associés(avocats au barreau de PARIS, toque : J149) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c506
19 juin 2008
19 juin 2008
Monsieur Alain MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 22 Mai 2008 sur le rapport de Madame Christine DEVALETTE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joëlle
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac8
25 septembre 2014
25 septembre 2014
C1792 INTIMÉES Société SCI JOKER société représentée par son gérant domicilié en cette qualité au dit siège, ayant son siège au 6 rue de la Prévoyance-93260 LES LILAS Représentée par Me Joëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163279033484180ee7228c3
25 octobre 2011
25 octobre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Evelyne DELBES, Conseillère faisant fonction de Présidente Monsieur Joël
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163f88952184c47dc90bae5
4 janvier 2010
4 janvier 2010
par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nicole HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Pascale METTEAU, Conseiller Joëlle
Source officiellePage 7 sur 23