X..., Mmes Béatrice Z..., Sabrina A..., Leslie B..., Nathalie M..., épouse C..., Karen D..., Maureen Joy R... et Patricia E..., épouse Y..., ont déclaré avoir été victimes de harcèlements de la part du

N° RG 24/01245 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PBZH LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 5] JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 DEMANDEUR: Monsieur [F] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joyce

[J] [Y] ; Après avoir entendu : - Me Benoit YELA KOUMBA, en sa plaidoirie, - Me Joyce JACQUARD, en sa plaidoirie, - M.

requêtes N° RG 23/02139 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZKYK N° MINUTE : 23/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDERESSES Madame [J] [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joyce

proxi requêtes N° RG 23/02147 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZK2U N° MINUTE : 25/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [Y] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joyce

proxi requêtes N° RG 22/07562 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYO7G N° MINUTE : 2025/6 JUGEMENT rendu le lundi 07 avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [O] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joyce

JOYE C/ S.A.R.L.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Joyce PITCHER Copie conforme délivrée le : à :Me Emmanuelle ILLOP Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Joyce PITCHER Copie conforme délivrée le : à :Me Emmanuelle ILLOP Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

proxi requêtes N° RG 22/07063 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYKYF N° MINUTE : 15/2024 JUGEMENT rendu le mardi 01 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [H] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joyce

proxi requêtes N° RG 22/07066 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYKYX N° MINUTE : 18/2024 JUGEMENT rendu le mardi 01 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [G] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joyce

jugement du 14 février 2003 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Bordeaux a annulé son arrêté du 3 février 2003 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Joyce

B, de deux attestations divergentes, datées du même jour, relatives au chiffre d'affaires réalisé en 2014 par la société " Sheriff et Joyce " exploitant le fonds de commerce qu'il projetait d'acquérir

La SCI Joya, Mme [T] [F] et M.

formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Kinshasa (République démocratique du Congo) rejetant les demandes de visas d'entrée et de long séjour présentées pour N C K, Roland C D et Joyce

Pour estimer que la reconnaissance de paternité de Lucia Joyce A... par M. B... était frauduleuse, le préfet relève que Mme C... et M.

YEWDALE LIMITED représentée par Monsieur [D] [X] [M] [N] AVOCATs DEFENDERESSES non-représentée non-représenté ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Céline CHAMPAGNE, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Joyce PITCHER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Joyce PITCHER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

6 N° minute : 2025/10540 N° RG : 2025CG00516 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIEN contre SDE TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR DEMANDEUR SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIEN [Adresse 1] C/O Maître Joyce