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6 373 résultats pour « Julien HORN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2205264_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Par un avenant du 12 juillet 2021, le terme du contrat de recrutement a été reporté au 14 août 2022 et sa quotité de travail a été ramenée à 90 %.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404892_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Horn a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407452_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Horn, - et les observations de M. C, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301547_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Il produit également des bulletins de paye de juillet 2017, juin et juillet 2018 en qualité de serveur, à titre d'emploi saisonnier et justifie de prises de rendez-vous en mars 2022 avec la mission locale

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407459_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Horn a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412027_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 25 juin 2025, à laquelle siégeaient : - M. Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205054_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 juillet 2022 et 19 juillet 202, ainsi qu'un mémoire non-communiqué, enregistré le 19 juillet 2022, la société par actions simplifiée

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2410178_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Horn a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2411557_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Délibéré après l'audience du 4 juin 2025, à laquelle siégeaient : - M. Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2104186_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Horn pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506596_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

(UE) n° 604/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 ; - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2411156_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Délibéré après l'audience du 4 juin 2025, à laquelle siégeaient : - M. Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d849

Appel

8 février 2011

8 février 2011

somme de 15.936 euros, - condamne la SCI MANOIR DE LA GARDE à payer à la SA William HORN la somme de 7.172 euros, - ordonne la compensation de ces sommes et dit que la SA William HORN reste devoir

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303290_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Horn a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408839_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Horn, - et les observations de Me Kacou, représentant Mme B, présente, qui a répondu aux questions du tribunal. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

4ème Chambre

64364d7329c3df04f589a635

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

La société Alviva par conclusions du 8 juillet 2022, les sociétés MMA et MMA Assurances Mutuelles par conclusions du 28 juillet 2022 et la société Abeille Iard & Santé par conclusions du 21 octobre 2022

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302988_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Horn a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306471_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Horn, magistrat désigné ; - les observations de Me Zairi, représentant M.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2109009_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

En tout état de cause, il résulte de l'instruction, et notamment des rapports d'enquête du 7 juin 2021 concernant Mme A et du 26 juin concernant Mme E, que les requérantes vivent en concubinage depuis

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507194_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

(UE) n° 604/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 ; - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice

Source officielle

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