[X] [Z], Mme [I] [KE], épouse [Z], M. [SA] [T], M. [VU] [NY] [H], M. [FB] [IV], M. [S] [BH], M. [BF] [UB], Mme [R] [EJ], M.

1 F, 1 010 des 2 000 actions de la société anonyme "KER OEUF", spécialisée dans l'élevage des volailles, prenant ainsi le contrôle de cette dernière ; que, le 31 janvier 1976, la société anonyme "KER

La SAS Keed Boat n'a émis aucune observation.

assistée de Madame PECOURT Marie, Greffière FAITS ET PROCÉDURE [T] [H] a été victime le 10 avril 2017 d'un accident de circulation en qualité de piéton sur le parking de son employeur, la société KEM

Sommer, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Kem One Holding, Kem One trésorerie, Klesch Chemicals Limited et Klesch Group Limited, de la SCP Piwnica et Molinié

engagée sur le territoire national, aucun texte ni aucune jurisprudence concernant en propre la captation de données informatiques ne subordonne la validité de l'exploitation des données captées par un key

de sa demande de cession forcée de ladite marque ; débouté en conséquence L'EARL Kedries de ses demandes au titre de la contrefaçon de marque ; débouté L'EARL Kedries de sa demande d'interdiction

KEVERS Y... ; qu'ainsi la requête de M. KEVERS Y... ne peut qu'être rejetée ; Sur les conclusions de M.

./ Sarl Ker Loïc ", a délivré, le 14 septembre 2007, un congé aux fins de vente à la société Ker Loïc ; que M. Y... a assigné M.

KEEPERS DEMANDERESSES S.A.S.U.

DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/07424 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PG5I [K] Syndicat CGT KEM ONE C/ S.A.S.

DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/07421 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PG5C [Z] Syndicat CGT KEM ONE C/ S.A.S.

DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/07413 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PG4Q [P] Syndicat CGT KEM ONE C/ S.A.S.

DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/07410 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PG4K [L] Syndicat CGT KEM ONE C/ S.A.S.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant constaté que la société Ken club avait formé opposition

Club, concession renouvelée le 31 mars 2000 ; que des désordres divers d'étanchéité ayant été constatés, la société Ken Club a demandé la réparation de ces préjudices ; Attendu que pour dire que la

[S], soit 39.833 euros avancés par BACK KEN, 26.400 euros payés par BLACK KEN au titre de l'expertise de M.

KER [Localité 11] représenté par son Syndic la SAS CISN SERVICES, [O] [S] Copie exécutoire + exp. délivrées le : à Me Floriane HOUDOUX Me Peggy MORAN Me Charlotte KAMYCZURA TRIBUNAL JUDICIAIRE