Y... s'était rendu à plusieurs reprises dans les locaux de cette société, laquelle avait vendu à son épouse, qui tenait depuis lors un restaurant Soleil d'or, 900 kilos de pain à un tiers de son prix de

qu'elle est en outre nécessaire pour prévenir le renouvellement de l'infraction et mettre fin au trouble exceptionnel et persistant causé par la découverte d'un trafic portant, au bas mot, sur vingt cinq kilos

petit électroménager, exerçait en réalité les fonctions de vendeuse multi rayons, notamment au rayon gros électroménager, et qu'elle avait été ainsi amenée à manipuler des produits pesant plus de 20 kilos

ce dernier a été déclaré coupable d'acquisition et détention illicites de cocaïne en vue de sa consommation personnelle et d'acquisition, détention et tentative d'offre ou de cession illicites d'un kilo

société Tokio marine Europe, société anonyme de droit étranger, dont le siège est [Adresse 3] (Luxembourg), prise en sa succursale française [Adresse 5], venant aux droits de la société Tokio Marine Kiln

travail survenu le 9 décembre 2002, le salarié a été déclaré au terme de deux examens médicaux en date des 9 et 24 mars 2004 définitivement inapte à un poste impliquant le port de charges de plus de cinq kilos

Vu l'appel interjeté par les sociétés Tokio Marine Kiln assurance Limited, et Na Pali le 17 novembre 2015 contre cette décision.

Phong des chefs d'association ou d'entente dans le but d'importer en France une marchandise de contrebande, en l'espèce de l'héroïne, et pour tentative d'importation en contrebande de 56 kilogs de ce stupéfiant

dossier que Mmes Z... et X... se sont adressées à Marie-Laure Y... exploitant au centre Hygiaform, dans le seul but d'obtenir un certain amaigrissement, Mme Z... précisant avoir voulu "perdre quelques kilos

juin 2001, remis les clés du garage à Malik Y... qui lui-même les a confiées en juillet 2001 à un inconnu qui a dû ensuite entreposer à leur insu les armes et les munitions, les objets volés et les six kilos

Il avait vu " H " se procurer auprès de ses fournisseurs à Epinay sur Seine des blocs de 100 grammes de cocaïne, 5 kilos de résine de cannabis et 3 kilos d'herbe.

enquêteurs des Douanes ont arraisonné le 26 septembre 1992, dans les eaux territoriales françaises, un remorqueur de haute mer, propriété d'un armateur hollandais, qui renfermait une cargaison de 10 474,80 kilos

d'assurer la sécurité de ses installations ; qu'en l'espèce, le rouleau de flotteurs se trouvait dans une position anormale, posé à même le sol au bord du bassin, alors qu'en raison de son poids de 25 kilos

reprise les 19 septembre et 4 octobre 2010, à l'issue desquels le médecin du travail l'a déclarée inapte à son poste mais apte à un poste administratif sans manutention, ni port de charge de plus de 10 kilos

Z... dans lesquels sept kilos de cannabis ont été découverts ; que, mis en examen du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants, M.

qu'un apprenti de l'entreprise X..., ayant pour activité la fabrication de charpentes métalliques, a été blessé à la suite de la chute d'une poutrelle d'une longueur de 15,45 mètres et d'un poids de 930 kilos

10 juin 2003, alors que le salarié devait reprendre le travail le surlendemain, émis un avis d'aptitude partielle recommandant d'éviter les cadences rapides et les manutentions de pièces excédant 15 kilos

déclarations sont corroborées par le fait que le numéro de téléphone d'Elios X... a été retrouvé dans le répertoire téléphonique d'Alberto Y... ..., lequel a été interpellé alors qu'il transportait 1485 kilos