compagnie immobilière de la région de Sarcelles (CIRS) a fait construire un immeuble de grande hauteur en confiant la maîtrise d'oeuvre complète à la société d'Urbanisme et d'Architecture "Boileau et Labourdette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Suabla, cabinet Bouleau-Labourdette et associés, Société

Serge X..., demeurant Le Labouret, Pressignac-Vicq, 24150 Lalinde, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, section B), au profit de la Caisse de

LABOUREL La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

PARTIE DEMANDERESSE : * SARL CMB Immatriculée sous le numéro 441 282 712, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Maître FREEMAN Alistair, Avocat au barreau de Toulouse Me Sylvie LAMOURET

Y... du dommage corporel consécutif à un accident survenu alors qu'il labourait le jardin de celle-ci à l'aide d'un motoculteur ; Vu la déclaration d'appel remise le 8 octobre 2002 au greffe de la Cour

jugement du 19 décembre 1876 suivi du procès-verbal de prise de possession du 2 avril 1881, qu'il résultait d'actes sous seing privé que des conventions avaient été passées pour ces terres avec des laboureurs

[G], - Me Lamourette, - M. [T], - Ministère Public, - Greffier RC, - Greffier TMC, le 08.09.2022.

mémoire complémentaire, enregistrés les 3 janvier et 4 avril 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI LABADIE ORTHEZ, dont le siège social est situé 349, chemin Lamouret

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2025, le SDIS des Landes, représenté par Me Lamouret, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme A... à lui verser une somme de 2 500

Au cours de l'audience publique tenue le 16 juillet 2025 à 14h00 en présence de Mme Labourel, greffière d'audience, M.

Au cours de l'audience publique tenue le 27 juin 2024 à 14h30 en présence de Mme Labourel, greffière d'audience, M. Simon a lu son rapport et entendu les observations de M.

DELTA AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Mme [X] [G] née le 5 mars 1973 à [Localité 5] (Hauts-de-Seine) [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 2] Représentée par Me Nelly LABOURET

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Socovibe, dont le siège social est à Labouriette

Labourel La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

LABOUREL La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Copie authentique délivrée à : - Me Lamourette, le 17.07.2023.

(PAUL) ; QU'IL CONDUISAIT UN TRACTEUR, LABOURAIT LE SOL, ET DETRUISAIT LES TRAVAUX DE PLANTATION ; QUE DES LORS EN ENONCANT QUE Z...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE X..., EXPLOITANT AGRICOLE AYANT, EN LABOURANT UN CHAMP AVEC SON TRACTEUR, ETE VICTIME, LE 12 MARS 1966 D'UNE RECIDIVE TRAUMATIQUE D'UN DECOLLEMENT DE LA RETINE D'ORIGINE

N° 273 MF B ------------ Copies authentiques délivrées à - Me Lamourette, - Me Neuffer, le 10.08.2023.