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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372100cd580146773f02cf

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

Antoine demeurant "La Cloche" ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon, au profit de Monsieur X...

Source officielle
CC

soc

61372123cd580146773f1475

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Hanne, conseiller ; M. Gauthier, avocat général ; M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721e1cd580146773f86dd

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Bèque, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90474

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

De cette union, sont issus trois enfants : - Antoine-Simon né le 15 avril 1992 à AJACCIO, - Alexandre né le 12 avril 1994 à AJACCIO, - Jean Laurent né le 28 octobre 1999 à AJACCIO.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93aca

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

LIMOGES, le 21 Mars 2017 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistéE de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été appelée

Source officielle
CC

civ1

61372243cd580146773fb893

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201997_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Emmanuelli, juge des référés ; - les observations de Me Laurent Gimalac, pour les requérants ; - et les observations de Me Karim Hamri, pour les sociétés Cellnex France et Bouygues Télécom.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00044

Cassation

6 janvier 2016

6 janvier 2016

, par deux lettres du 29 septembre 2014, le syndicat professionnel CGT des personnels de l'IGESA a informé l'employeur de la désignation de cette salariée en qualité de délégué syndical au sein de l'antenne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eab

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Antoine Jean X...

Source officielle
CC

soc

61372106cd580146773f05a7

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Claude demeurant Clos Saint-Antoine, C ...

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef368

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

613720e7cd580146773ef565

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Valdès, conseiller ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720e9cd580146773ef693

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Valdès, conseiller ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372122cd580146773f13ea

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Antoine, dont le siège social est Z.A.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

642d1506cb8fa004f57da42d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

La présente ordonnance a été signée par Monsieur Laurent FRAVETTE, Le conseiller de la mise en état et Madame Marina BOYER, le greffier.

Source officielle
CC

comm

613722b8cd580146774009f9

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Santal, société à responsabilité limitée, dont le siège est 200, route nationale de Saint-Antoine

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a197a38cdc6046d475bc267

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M. Laurent PITET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d2b33acdc6046d473b1134

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d2c463cdc6046d473c30a1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d5657ccdc6046d47718d86

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle

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