Il résulte de l’instruction que l’offre remise par la SAS Entreprise bâtiments Christian Lefebvre a été classée en seconde position.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître LEFEBVRE en LS le : ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 23/03972

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Christian Lefebvre.

1] [Adresse 2] - RCS B 389 390 626 Partie demanderesse : assistée du Cabinet LIREUX & BOLLENGIER-STRAGIER représenté par Maître Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, avocat (BOLLEN) et comparant par Maître LEFEVRE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE, LE 18 MARS 1960, LA VILLE D'AULNOY-LES-VALENCIENNES A AUTORISE LEFEBVRE A OCCUPER, POUR UNE DUREE D'UNE ANNEE ET MOYENNANT

des désordres affectant les voies de circulation, a assigné en 1994 la société Deviq aux fins d'expertise puis en réfection totale de la voirie ; que la société Deviq a appelé en garantie la SA Jean Lefebvre

Colas Midi Méditerranée, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Guintoli, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Lefebvre

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LS le : 1 Expédition délivrée à Maître LEFEBVRE en LS le : ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 23/02722

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LS le : 1 Expédition délivrée à Maître LEFEBVRE en LS le : ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 23/01435

LA FONCIERE LEFEBVRE [Adresse 5] [Localité 7] Société MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES (MJA), représentée par Me [R] [Z], en qualité de mandataire judiciaire [Adresse 1] [Localité 8] S.A.R.L.

X... a été engagé le 2 novembre 1995 par la société Lefeuvre Immobilier en qualité d'employé de copropriété rémunéré sur la base du coefficient 290 de la Convention collective nationale de l'immobilier

, Lefevre, Michenaud, Bodin, Raynaud et à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 99-12.073 formé par la société Entreprise Jean Lefebvre

, Présidente de chambre et Monsieur Cédric BOUTY, Conseiller chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Sandrine LEFEBVRE, Présidente de chambre

du conseil (Jgt ouv sur assignation) Numéro de Procédure collective : 2026RJ220 La SARL LOGIC ETUDES Numéro de rôle général : 2026F741 DEMANDEUR Monsieur [Q] [Adresse 1] représenté(e) par Maître LEFEBVRE

barreau de GRASSE Appelant Mme [P], [R] [I] veuve [T] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Sandrine LEFEBVRE

#Lefebvre Frères et Soeurs SA contre Commission des Communautés européennes.

au barreau de LYON, [X] [O] né le 22 Septembre 1984 à [Localité 2] préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative, présent à l'audience, assisté de son conseil Me Carine LEFEVRE-DUVAL

Copie exécutoire : LEFEVRE Danielle, [V] [M] Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-12

[U] [F], 2°/ à Mme [Y] [S] épouse [F], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ à la société Luc Lefèvre architecture, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la