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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURES COLLECTIVES
6a0bbeeacdc6046d47236d48
4 mai 2026
4 mai 2026
LEVERRIER JEAN-MARC PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE JUGES : M. DE GOUVION SAINT-CYR MARC - M. PASTORE YVES ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207417_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Porte / dans le parc Clémenceau et les abords immédiats, ce périmètre comprenant aussi : rue des Poutrains, Nationale, de la Bienfaisance, Gabriel Péri, du Haze Saint Jacques, de Wailly, de Lille, Leverrier
Source officielle1ère Chambre section B
63d229b19b3c8605deec1d9a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
sur l'appel formé par : Monsieur [W] [B] né le 18 Mai 1974 à [Localité 6] (33) [Adresse 4] [Localité 1] actuellement hospitalisé à l'EPSM de la Sarthe Comparante assistée de Me Véronique LEVRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f14b
28 février 2012
28 février 2012
A l'issue de la visite de reprise, le 5 septembre 2007, le docteur Levrard, médecin du travail, a dit M. X... apte à la reprise de son poste.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69c93b84cdc6046d4767cfc2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
LEVERRIER JEAN-MARC PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE JUGES : M. DE BOISDEFFRE JEAN - M.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b37acdc6046d47d49db0
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LEVERRIER JEAN-MARC PRESIDENT D'AUDIENCE JUGES : MME JOUIS CLAUDYE - M. MORIN XAVIER ASSISTES DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b73bcdc6046d47d4e554
7 avril 2025
7 avril 2025
LEVERRIER JEAN-PHILIPPE ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b969cdc6046d47d5136e
7 avril 2025
7 avril 2025
LEVERRIER JEAN-PHILIPPE ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE. LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a117a1acdc6046d47aaaccb
18 mai 2026
18 mai 2026
LEVERRIER JEAN-MARC - M. HIS JOHANN ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE. LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.
Source officiellecr
é a dit qu'il résulte de I'information charges suffisantesc/M. A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02166
9 août 2017
9 août 2017
A... ( nous a juste expliqué ses ébats entre copains ) que Mme B... était "à quatre grammes un peu comme lui", "ce qui était bien c'était quand il la prenait en levrette et qu'il lui tirait les cheveux
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b8
8 novembre 2007
8 novembre 2007
SAS CAREA SANITAIRE : Attendu que les meubles litigieux ayant été commandés le 30/10/1998 par la SARL LEPAGE auprès de la société ASTURIENNE PENAMET, laquelle s'est fournie auprès de la société LEVERRIER
Source officielleCour d'Appel
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29 avril 2019
29 avril 2019
Syndicat des copropriétaires BIZEUL IMMOBILIER DE LA RESIDENCE AMIRAL LEVERGER Mme UQ... E... M. II... I... M. ZN... K... Mme P... M. DO... T... M. EK... G... Mme GJ... O... Mme IB... IT... M. C...
Source officielle2ème Chambre
DTA_1902656_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
classe des anti-vitamines K dit " A " dont l'administration a dû être interrompue à l'occasion de l'intervention programmée le 30 mars 2018, avec mise en place d'un traitement relais par injection de Levenox
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0212DEC000561205
12 février 2009
12 février 2009
La requérante déclare qu’elle lèvera les griefs à l’encontre de la Fédération de Russie relatifs aux faits exposés dans la [présente] requête, à condition que les termes du présent accord soient respectés
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69c93a67cdc6046d4767baab
20 octobre 2025
20 octobre 2025
LEVERRIER JEAN-MARC PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE JUGES : - M. BODIN JEAN-PAUL - M. HIS JOHANN ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b77ccdc6046d47d4ea59
7 avril 2025
7 avril 2025
LEVERRIER JEAN-PHILIPPE ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE. LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7c8fdcdc6046d47d66714
19 janvier 2026
19 janvier 2026
LEVERRIER JEAN-MARC PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE JUGES : M. DE GOUVION SAINT-CYR MARC - M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203330_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Abeille et Cognet et la société GL Gilles Leverrier représentés par Me L'Hostis, ne s'opposent pas à l'extension sollicitée. Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, M.
Source officielleciv1
6137224ecd580146773fbe65
20 décembre 1994
20 décembre 1994
le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, le dimanche 11 décembre 1988, un incendie, dont Eric X..., alors mineur, a été déclaré responsable, a détruit le centre sportif de la Lévrière
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302161_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Safar, qui substitue Me Mindren, représentant Mme B... et Me Levrero, substituant Me Coussy, pour le centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Source officiellePage 7 sur 22