Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0df
2 avril 2009
2 avril 2009
CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 12 Décembre 2007, enregistrée sous le no 06 / 00299 ENTRE : SA GPM ASSURANCES 34, Boulevard de Courcelles 75017 PARIS représentée par Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896cf
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f3
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Représentant : Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour)- Représentant : Me Ambroise DE LAMAZE (avocat au barreau de PARIS) arrêt notifié aux parties par le greffe LR AR le..........
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba6b
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : la SCP HERMAN P & J (avocat plaidant au barreau de CLERMONT-FD) Melle Stéphanie B... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a521
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Mme Marie-Anne X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b4
16 janvier 2008
16 janvier 2008
GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour)-Représentant : Me Richard LEFEBVRE (avocat plaidant au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANTS ET : SA LYONNAISE DE BANQUE ...01 Représentante : Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
éposé trois plaintes avec constitution de partie civilec/Monsieur D
6253c9cabd3db21cbdd893a2
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Gérard Y... ... 13270 FOS SUR MER représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me B... de la SELARL BAFFERT-FRUCTUS-ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTS
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889ea
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Bernard Y... 63000 CLERMONT- FERRAND Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP TEILLOT - BLANC-BARBIER - CHAPUT-DUMAS (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a544
21 mars 2007
21 mars 2007
COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 21 Mars 2007 N : 06/00154 CJ Arrêt rendu le vingt et un Mars deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883c9
31 mars 2006
31 mars 2006
Eric X... 30 Rue du Bailly 93210 LA PLAINE SAINT DENIS Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par Me Arezki CHABANE (avocat au barreau de PARIS) APPELANT ET : Mme Marie Josée
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88783
29 juin 2006
29 juin 2006
Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 14 Septembre 2005, enregistrée sous le n 04/1005ENTRE :Mme Chantal X... ... représentée par Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e1
29 juin 2006
29 juin 2006
Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 14 Septembre 2005, enregistrée sous le n 04 / 1005 ENTRE : Mme Chantal X... ... 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc4
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Les Primevères 03200 VICHY Représentée par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP PORTEJOIE BERNARD FRANCOIS (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) INTIMEE Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf9
6 mars 2008
6 mars 2008
Arrêt rendu le SIX MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac0d
13 mars 2008
13 mars 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/01767 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a6f
6 décembre 2007
6 décembre 2007
La Combe 43320 CHASPUZAC représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me Christian BELLUT, avocat au barreau du PUY EN VELAY APPELANTE ET : SA CEGELEC SUD OUEST 11,
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a542
22 mars 2007
22 mars 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 22 mars 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/01096 Bernard X... / Sté AXA FRANCE IARD Arrêt rendu le VINGT DEUX MARS DEUX MILLE SEPT
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab28
14 février 2008
14 février 2008
Michel B... né le 24 avril 1950 à TENCE (43) Pouzols 43200 ST JEURES représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me Christian E..., avocat au barreau du PUY EN VELAY COMMUNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc34
12 novembre 2008
12 novembre 2008
DU : 12 Novembre 2008 AFFAIRE N : 08 / 00291 AC / AMB / VR ARRÊT RENDU LE douze Novembre deux mille huit ENTRE : Mme Maria X... épouse Y... ... 03210 SOUVIGNY Représentée par Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89737
20 juin 2007
20 juin 2007
BABOU (anciennement dénommée EURO TEXTILE) 10 Rue Maryse Bastie 63800 COURNON D'AUVERGNE Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : Me SELAFA FIDAL (avocat au barreau
Source officiellePage 7 sur 1417