. ; "aux motifs que la société Alcatel Espace a passé, pour la démolition d'un balcon, un marché avec la société Etude Constructions Entreprises, société ayant réalisé la construction du bâtiment,

architectes français (la MAF), et les travaux à la société Construction rénovation de l'ouest parisien (la société CROP), entreprise générale assurée auprès de la MAAF Assurances ; que la société C du béton

Bernard de Z... du Boisguezennec et le maître d'oeuvre en paiement d'une somme supplémentaire en alléguant avoir, notamment, en plus de la démolition prévue, réalisé une terrasse avec escalier en béton

une aide technique pour la réalisation des travaux ; que la partie civile a très bien pu donner ces conseils avant de partir en vacances sans pour autant avoir été présente au moment où la dalle de béton

Jean-Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 mars 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Francis Y... et d'Alfred

Soury, Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Sturlèse, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Cette présence de fers à béton excède les risques contre lesquels les usagers du parcours doivent se prémunir en prenant toutes les précautions utiles.

résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Somatco, dont le siège est à la Guadeloupe et qui a pour objet social la fabrication de parpaings à partir de ciment, a assigné les 10 et 11 mars

Constructions Générales et de Produits Manufacturés à verser à "aéroports de Paris" la somme de 339 505 F augmentée des intérêts au taux légal à compter du 11 mai 1981 et des intérêts des intérêts échus le 3 mars

Y... n'avait pas défini le processus d'intervention et de mise en place des éléments en béton armé et, par motifs propres, que M.

confiée le 16 juillet 2008 au cabinet d'études Marc Merlin ; elle a conclu le marché de travaux le 24 février 2010 avec un groupement conjoint constitué de la société Degremont, mandataire solidaire,

D... n'a de son propre aveu pas respecté les dispositions du décret de 1967, s'étant borné à placer une planque stabilisée par un bloc de béton, alors que les textes réglementaires exigent un dispositif

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Francine Z... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars

Il est donné acte à la Société des aciers d'armature pour le béton du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.

LE SECRETARIAT-GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE, QUE LE MEMOIRE INTITULE "NOUVELLE REPLIQUE" PRODUIT PAR LA SOCIETE DUMEZ TRAVAUX PUBLICS N'EST PARVENUE AU SIEGE DU TRIBUNAL QUE LE 1ER MARS

Sur les autres préjudices - chape de béton cirée L'expert a constaté que la SAEM n'avait pas réalisé cette chape prévue à son marché et l'absence de joint inox Il résulte de l'échange de correspondances

France, aux droits de la société Inor, 3 / de la société anonyme Forster Wheeler France, 4 / de la société anonyme Generali France assurances, aux droits de la compagnie La Concorde, 5 / de Mme Marie-José