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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
éduction et en déclaration de recel successoral dirigéesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2017:C101308
13 décembre 2017
Marcel X... et de Mme Catherine Y..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. Z...
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soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10108
8 février 2023
formées par la société Marielle Andreu & Didier Casteres et la condamne à payer à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110750
Marcel et Ludovic X... et Mme Emilie X....
cr
61372565cd5801467741d5fb
19 avril 1995
Z... ; mais que la Cour a sursis à statuer sur cette demande jusqu'à l'issue des débats au fond ; que le prévenu n'avait pas cité le témoin Marcel Z... devant le tribunal, qu'il ne justifie pas
civ2
6137212acd580146773f1868
24 janvier 1990
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée "MENUISERIE MARCEL
6137212ecd580146773f1a96
26 juin 1990
Marcel X..., demeurant à Ramerupt (Aube), 3°) Mme Raymonde X... épouse Z..., demeurant ... à Arcis Sur Aube (Aube), 4°) M.
civ3
613723cdcd5801467740e5a9
9 mai 2001
Marcel B..., demeurant : 98800 Nouméa, 4 / de C...
613723b8cd5801467740d549
19 décembre 2000
Christian X..., demeurant ..., 2 / Melle Marie-José X..., demeurant ..., 3 / Melle Marie-Thérèse X..., demeurant ..., 4 / Mme Marcelle Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
61372534cd5801467741bd8c
27 juin 1989
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, du 17 juin 1985, qui, pour diffamation publique envers des particuliers, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende
61372364cd580146774092bb
9 novembre 1999
Marcel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 octobre 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
613721b2cd580146773f63b9
28 janvier 1992
Marcel Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°) Mme Marcel Y..., son épouse, demeurant ...
6137228fcd580146773fe70b
21 novembre 1995
Marcel Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise X..., épouse de M.
61372320cd58014677405c6e
3 juin 1998
Marcel Y..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° F 92-70.477 formé par Mme Simone Y..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° H 92-70.478 formé par M.
61372110cd580146773f0b36
8 novembre 1989
Y... marcel Henri, 2°) Mme X...
ECLI:FR:CCASS:2017:C301095
26 octobre 2017
Marcel X... et la société La Rimbaudière.
ECLI:FR:CCASS:2017:C101241
29 novembre 2017
B..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
6137252fcd5801467741baf1
18 juillet 1990
Marcel, LA SOCIETE CGEE ALSTHOM, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 1988 qui a condamné Marcel A... à six mois d'emprisonnement avec sursis et
61372382cd5801467740ab6f
14 juin 2000
Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10330
13 juin 2018
Marcel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110696
15 novembre 2017
Marcel X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 2017, où étaient