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1 902 résultats pour « Marcel DOYEN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

éduction et en déclaration de recel successoral dirigéesc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2017:C101308

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Marcel X... et de Mme Catherine Y..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. Z...

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10108

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

formées par la société Marielle Andreu & Didier Casteres et la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110750

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Marcel et Ludovic X... et Mme Emilie X....

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d5fb

Cassation

19 avril 1995

19 avril 1995

Z... ; mais que la Cour a sursis à statuer sur cette demande jusqu'à l'issue des débats au fond ; que le prévenu n'avait pas cité le témoin Marcel Z... devant le tribunal, qu'il ne justifie pas

Source officielle
CC

civ2

6137212acd580146773f1868

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée "MENUISERIE MARCEL

Source officielle
CC

civ1

6137212ecd580146773f1a96

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Marcel X..., demeurant à Ramerupt (Aube), 3°) Mme Raymonde X... épouse Z..., demeurant ... à Arcis Sur Aube (Aube), 4°) M.

Source officielle
CC

civ3

613723cdcd5801467740e5a9

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Marcel B..., demeurant : 98800 Nouméa, 4 / de C...

Source officielle
CC

civ3

613723b8cd5801467740d549

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Christian X..., demeurant ..., 2 / Melle Marie-José X..., demeurant ..., 3 / Melle Marie-Thérèse X..., demeurant ..., 4 / Mme Marcelle Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

cr

61372534cd5801467741bd8c

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, du 17 juin 1985, qui, pour diffamation publique envers des particuliers, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende

Source officielle
CC

soc

61372364cd580146774092bb

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Marcel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 octobre 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CC

civ3

613721b2cd580146773f63b9

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Marcel Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°) Mme Marcel Y..., son épouse, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137228fcd580146773fe70b

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Marcel Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise X..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c6e

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Marcel Y..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° F 92-70.477 formé par Mme Simone Y..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° H 92-70.478 formé par M.

Source officielle
CC

civ1

61372110cd580146773f0b36

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Y... marcel Henri, 2°) Mme X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301095

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Marcel X... et la société La Rimbaudière.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101241

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

B..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741baf1

Cassation

18 juillet 1990

18 juillet 1990

Marcel, LA SOCIETE CGEE ALSTHOM, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 1988 qui a condamné Marcel A... à six mois d'emprisonnement avec sursis et

Source officielle
CC

civ3

61372382cd5801467740ab6f

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10330

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Marcel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110696

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Marcel X..., domicilié [...]                             , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 2017, où étaient

Source officielle