Mat, Traser et Y... frères), a, dès le mois de novembre 1983, créé d'autres sociétés (à savoir I.B.F., C.D.F.) ou des entreprises en nom personnel (Mille carrelages, Boutique du carrelage et Centre-auto

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Mat

son représentant légal, exerçant une activité de conception - hébergement - publication et maintenance de sites et de pages sur internet (web) - formation sur logiciels de bureautique et multimédia, à Mazé-Million

Moi je recherche un travail, j’attend un entretien pour des cours de maths, je donne des cours de math, de psychologie.

de la SELAS AVOLITIS, avocats au barreau de RENNES Société MEWEN CHAPES FLUIDES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 7] Non représentée Société POLY MAT

société anonyme dont le siège est à Madrid (Espagne) et le siège ..., 75008 Paris, 6 / la société Pool mutuelle générale française accidents, dont le siège est ..., 7 / la société Uni Europe Axa Mat

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Matis par la société Akka Technologies

réservoirs du remorqueur Hercules lors de ses déplacements vers le Vanuatu ; qu'au retour de ces déplacements, les quantités en surplus devaient être déclarées de même que celle débarquées à Tadine (Maré

branche : Vu l'article L. 341-4, devenu L. 332-1 et L. 343-4, du code de la consommation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 19 avril 2010, la Société générale (la banque) a consenti à la société Mat

avoir assisté à son exhibition ; que Delphine B... déclare : "En regardant en bas du bois, par rapport à l'endroit où je me trouvais avec mes camarades, j'ai remarqué spontanément que mon prof de maths

O..., domicilié [...] , 4°/ à la société Mat Cichy, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

maladie de l'Oise, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet A, sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Mat

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Colas, Generali France assurances, CGU courtage et AGF Mat

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Mat

When the Chamber is informed of a friendly settlement,      arrangement or other fact of a kind to provide a solution      of the matter, it may, after consulting

Decision of the applicant company to "withdraw" and not to seek just satisfaction: "fact of a kind to provide a solution of the matter".

#xa0;   According to Rule 49 para. 2 of the Rules of Court:   "When the Chamber is informed of a friendly settlement, arrangement or other fact of a kind to provide a solution of the matter

#xa0;   According to Rule 49 para. 2 of the Rules of Court:   "When the Chamber is informed of a friendly settlement, arrangement or other fact of a kind to provide a solution of the matter