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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6163ca1e76640886b9a72647
30 mars 2010
* * * La SGS Management Services soutient que la lettre de licenciement est suffisamment motivée ; que [Y] [W] a bien commis une faute grave ; qu'aucune machination n'a été mise en place
Cour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd70
22 mai 2008
Il est évident qu'au cours de cette visite la société GUILLAUME a pu apprécier l'organisation et le fonctionnement des machines mises en oeuvre par la société D'HAUSSY, de marque SODEMAL.
Trib. de Commerce
6a0b0d2dcdc6046d47133ba8
13 mai 2026
répertorie l'ensemble des spécificités de la mission, notamment : * le DMX (le DMX (acronyme de Digital Multiplex) est un protocole utilisé pour contrôler des appareils tels que les jeux de lumière ou les machines
1ère Chambre
DCA_21VE01950_20230509
9 mai 2023
S'agissant du Thème D : Développement expérimental et amélioration des interfaces homme-machine : 11.
6253cc5fbd3db21cbdd8fea3
27 novembre 2012
II est inexact que je lui ai dit de laisser tomber la gamme PBH de machines, comme " trop chère ". .
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01045
18 novembre 2020
Vous vous êtes contenté de transmettre des images écran qui sont inexploitables ; · web-edi : aucune transmission des codes d'accès, pas d'exploitation possible ; ·Business Object : aucune transmission
4ème chambre 2ème section
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3 octobre 2024
#B0148, et par Me Julie FAIZENDE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint Matthias
Chambre 4-6
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3 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10055
13 février 2019
des presses standard ; que dès lors la prétendue non-conformité des trois moules livrés n'est qu'un aspect technique qui n'empêche pas de fabriquer des pièces chez un mouliste équipé de ce type de machine
2ème chambre
DCA_21PA01558_20231025
25 octobre 2023
Le projet " Convergence Outils Profiles " comporte une refonte de l'outil et le passage à une architecture technique de type web et à la programmation Java.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-173648
27 avril 2017
The website had existed since 19 May 2008 and was hosted by Dreamhost, a US-based provider of shared web hosting service.
69f1992fcdc6046d47edd15b
28 avril 2026
internet de 598.85 Mo que « l'utilisateur (la SAS [W]) a, dès lors, consenti au déblocage de sa DATA ainsi qu'à la facturation de la consommation de celle-ci sur le territoire marocain » via le canal Web
63465947c024d1adffef757e
11 octobre 2022
La DGDDI et la DRDDI rappellent qu'elles ont admis les classifications proposées par la CCED pour les produits « Play skool Gloworld » et « Spiderman Web Blaster », soit 45 416 euros de taxes douanières
7ème chambre
DCA_22PA02953_20251218
18 décembre 2025
Quant à l’inclusion des produits « Business Machine to Machine – Fleet Performance » dans l’assiette de la TOCE : La société Orange soutient, à titre subsidiaire, que son offre « Business Machine to
9ème Chambre
DCA_21PA05117_20231117
17 novembre 2023
mère, Equal Qair, sont déductibles de ses résultats, conformément aux dispositions de l'article 39 du code général des impôts ; ces prestations sont complémentaires de son activité de contrôle des machines
DTA_2101786_20230713
13 juillet 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 avril et 27 septembre 2021 et 24 janvier et 16 mars 2023, la société par actions simplifiées Magane, représentée par Me Mattei
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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16 juillet 2025
Management d'équipe' * directeur artistique, gérant : 2008/2013 : Studio Web & Print, * chargé [H] communication : 2013/2016 : Lartigue&Fils, Consultant en Agences, statégie [H] communication, Gestion
2e chambre sociale
6440d7f3e704a005d1ed6fac
19 avril 2023
envois de plis en grand nombre par le comité d'entreprise l'achat d'une telle machine ne se justifait pas vraiment.
6253cb30bd3db21cbdd8d0c2
11 février 2009
commerce de Paris qu'il soit ordonné à celle-ci de : - cesser toute publicité la présentant comme un guide d'achat exhaustif comparant les offres des marchands et tous les produits en vente sur le web
6253cc47bd3db21cbdd8fa9a
11 septembre 2012
Elle dénie totalement les accusations portées à son encontre, argue de ce qu'elles procèdent d'une véritable machination pour l'évincer et conteste les affirmations de l'employeur selon lesquelles elle
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