Pichon et Massand, dont le capital social était détenu par les consorts X..., avaient pour activité la fabrication et la commercialisation d'articles de bijouterie ; qu'à la suite de difficultés financières

La société Martange Productions réplique que M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Matrand, conseil de M.

[R] [L], celui-ci, qui se trouvait alors au sol, a reçu un coup de matraque dans l'oeil droit, dont il a définitivement perdu l'usage. 4. L'auteur de ce coup, que M.

d'exécution volontaire ou de signification valable pour le délit d'abandon de famille, ne peut être retenue pour le délit de non-représentation d'enfant, car lorsqu'il a été entendu au commissariat de Marmande

Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société ID Nouvelles, qui est propriétaire d'un logiciel conçu par l'un de ses associés, a conclu avec la société Matra

textes susvisés ; 3°)"aux motifs que les procès-verbaux dressés par les inspecteurs du travail, au titre des relations entre Bouchers Services et les sociétés KERMENE, LUISSIER BORDAU CHESNEL et MADRANGE

Y... a interrompu la connexion d'un ordinateur et modifié les codes d'accès au système informatique qu'il contrôlait seul; que la société Geemac a dû faire intervenir la société Matra pour rétablir l'accès

centre hospitalier intercommunal Elbeuf-Louviers-Val-de-Reuil le versement à Me Matrand de la somme de 2 000 euros.

U..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° T 18-23.893 contre l'arrêt rendu le 18 juin 2018 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Madrange,

Bordeaux ; que, compte tenu de la situation de l'immeuble hypothéqué, ce notaire, lors de l'inscription à la conservation des hypothèques, a domicilié le créancier en l'étude de M. de A..., notaire à Marmande

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maurand Gaz, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février et 6 juin 2022, Mme C D B, représentée par Me Matrand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juillet

A B, représenté par Me Matrand, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2023 par lequel le préfet de l'Eure

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Appart Marand, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) de prononcer

X... est le dirigeant outre des clients de celles-ci et que ces deux sociétés sont en relations financières et l'une d'elles a perçu des honoraires en 1996 de la société Matra Marconi Space, quand de tels

A C, représenté par Me Matrand, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2024 par lequel le préfet de l'Eure

ordonné leur expulsion de deux lots d'une parcelle de terre agricole comprise dans l'ensemble constituant le patrimoine foncier de la Section de Boslabert, relevant de la commune de Roche-Charles-la-Mayrand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maurand gaz, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

de Flaine sur les plans institutionnel, environnemental, architectural, économique, culturel, touristique et de l'urbanisme, de la liste des documents comptables suivants, sachant que la commune de Magland