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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6960aac0cdc6046d47b74919
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Bertrand MAUMONT, Conseiller, Monsieur Ulysse PARODI, Vice président placé faisant fonction de conseiller, Greffière lors des débats : Mme Elisabeth TODINI, EXPOSE DU LITIGE [H], [X] [I
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659f998c3328fa00087a26d4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Bertrand GELOT, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Patricia GRASSO dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02423_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Quenette, rapporteur public ; - et les observations de Me Boiron-Bertrand, avocat de la commune de Saint-Tropez et de Me Germe, avocate de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01268_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
entraînant l'acquisition de la garantie en totalité ou en partie, elle demande sans tarder à l'intéressé le paiement du montant de la garantie acquise, ce paiement devant être effectué dans un délai maxima
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6789f8aa482fcecad732ff61
16 janvier 2025
16 janvier 2025
audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle CHUILON, Conseillère, qui en ont délibéré Assistés de Monsieur Bertrand
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6350e47e42150aadff23da7a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
DÉFENDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION : SASU CHB Quercy, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 313 610 040 représentée par Me Bertrand
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737d8ccdc6046d476c4475
22 janvier 2026
22 janvier 2026
substituée par Me Aude BOUDIER-GILLES, avocat au barreau de LYON La [19], prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 7] [Localité 16] représentée par Me Maxime
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01294_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Ruellan, représentant M. et Mme F.
Source officielleChambre civile 1-5
6960a87acdc6046d47b71a2a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
audit siège N° SIRET : 811 698 919 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 25169 Plaidant : Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6431069028558704f52e6af2
7 avril 2023
7 avril 2023
52 0 2 02 représentées par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistées de Me Jean-Marie BURGUBURU, bâtonnier de Cabinet BBCG & ASSOCIES , et de Me Bertrand
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603347ade75f32b7db72400f
15 juin 2017
15 juin 2017
de Caution, pris en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me René Despieghelaere, avocat au barreau de Lille assistée de Me Bertrand
Source officielleChambre Prud'homale
68e1ff1199233eb734b985bd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BATI'SPHERES [Adresse 2] [Localité 5] non comparante - non représentée Association CGEA DE [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître BRULAY, avocat substituant Maître Bertrand
Source officielleService des référés
69cee551cdc6046d47e9431c
2 avril 2026
2 avril 2026
VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEUR Monsieur [V] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté par Maître Maxime
Source officielleChambre sociale 4-2
69d733a7cdc6046d4799e2fd
1 avril 2026
1 avril 2026
2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : F 21/00278 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Kathleen CRIQUELION Me Bertrand
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbcd49e0104f58f006e
3 avril 2023
3 avril 2023
FONCIA BORDEAUX agissant en la personne de son représentant légal domicilié en c ette qualité au siège social [Adresse 6] Représentée par Me FOIX substituant Me Maxime GRAVELLIER de l'AARPI GRAVELLIER
Source officielleChambre civile 1-3
67ef68be6b85edc07d345482
3 avril 2025
3 avril 2025
NOSOCOMIALES -ONIAM) [Adresse 19] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Représentant : Me Ansiau Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927fa
30 avril 2015
30 avril 2015
Maxime B... le 12 juillet 2010 (rapport de la Société d'expertise Maxime B... du 10 septembre 2010). Par lettre recommandée avec accusé de réception du 14 septembre 2010, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9b
1 décembre 2015
1 décembre 2015
LUZERN SUISSE Représentant : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - No du dossier 20140662 Représentant : Me André BERTRAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0db8c25a97f0381f4f1d
26 septembre 2014
26 septembre 2014
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque K 0065 Assistée de Me Maxime
Source officielle16e chambre
5fca75bd5fa84862ebd83cba
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Instance de NANTERRE N° RG : 16/11208 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées : 08.10.2020 à : Me Dominique LARROUMET-FRICAUDET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE - Me Bertrand
Source officiellePage 7 sur 8