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174 résultats pour « Maxime PLANTARD Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

686d5d51a2273490db106a8a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

OLIVER ET FILS GROSSE(S) et COPIE(S) délivrée(s) le à la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES la SCP PLANTARD ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT N° 2025 CH.

Source officielle

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

68a36ffbad24789c3b7fa1a2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

juillet 2025 prorogée au 14 Août 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 15 Mai 2025 GROSSE : Le 14 août 2025 à Me PLANTARD

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fca605796ea9747c2dcffde

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Rôle N° RG 18/11022 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCWI5 SARL MJB SAINT HONORE C/ [C] [D] -[O] divorcée [O] SARL WD Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PLANTARD

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6a10ba6dcdc6046d479cde54

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE S.C.I.EMILIE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, dont le siège social est sis Monsieur [V] [L] [Adresse 1] représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69fd84ebcdc6046d4704d77a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Marie BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [Q] [L] épouse [Y] demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Maxime

Source officielle
CA

3e Chambre B

60323534dd015b6bb5bd2072

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

assistée par Me Valérie KEUSSEYAN-BONACINA, avocate au barreau de MARSEILLE SARL ELECTRICITE PLOMBERIE LANCONNAISE, siège social [Adresse 6] représentée et assistée par Me Martial VIRY de la SCP PLANTARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa8e

Appel

14 février 2008

14 février 2008

personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social 7 Place de la Comédie 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Maxime

Source officielle
CC

comm

6137215bcd580146773f3137

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Plantard, conseiller rapporteur , MM. X..., Le Tallec, Peyrat, Mme Y..., MM. Vigneron, Leclercq, Dumas, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

613720f4cd580146773efc7d

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

Plantard, rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372106cd580146773f05fd

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

Plantard, rapporteur ; M. Defontaine, conseiller ; M.

Source officielle
CA

11e Chambre B

60348ecfcd3e457be25fec86

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2016 N° 2016/465 Rôle N° 15/13166 [G] [K] C/ SARL LES GLACIERS ITALIENS SCI MAXIME RASPAIL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410986_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

D B, représenté par la SCP Plantard Rochas Rouillier Viry et Roustan Beridot, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice

Source officielle
TJ

Référé président

6686f794e74459e0c7eda7ab

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[M] CONSTRUCTIONS --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : - Me Maxime SAHO - 125 copie certifiée conforme délivrée le : 04/07/2024 à : - L’expert

Source officielle
CC

civ3

613720b8cd580146773edd90

Cassation

12 juillet 1988

12 juillet 1988

X..., demeurant à Sainte-Maxime (Var), Le Splendid Azur, bloc A, appartement 17, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e Chambre civile), au profit de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba53

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Société COROLIAN, un contrat préliminaire de réservation pour deux appartements et deux parkings en l'état futur d'achèvement (date d'achèvement fixée au 2e trimestre 2005) dans la résidence « SAINTE MAXIME

Source officielle
CA

8ème chambre

6a0ea112cdc6046d47669eaf

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Par courrier du 4 février 2021, la société MAPPIM a mis en demeure M. [S] de régler les factures émises avant le 20 février 2021. Par acte du 29 octobre 2021, la société MAPPIM a assigné M.

Source officielle
CC

civ3

60794cc69ba5988459c46e30

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

parties communes comme la vidéo et le portillon d'entrée, ou la présence de traces d'humidité sur les pierres de façade, et, en parties privatives, le cérusage des portes et l'exécution en bois des placards

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

660f9501a40f8b0008cb75ab

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

- signé par Madame Nathalie Renard, présidente de la chambre 5.5, et par Monsieur Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af6c

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social 246 le Grand Mail Résidence Le St Guilhem - Bât A 34080 MONTPELLIER représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Maxime

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

6a0b76cecdc6046d471ea150

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le lot plomberie a été confié à la SASU LECLAIRE MAXIME. Ce point a fait l'objet d'une réserve par les maîtres de l'ouvrage dans les 8 jours de la réception (réserve n°8).

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